Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Annonces Légales·2007 / N°030·page 62·fr
    ...is légaux nécessaires et pour servir et valoir ce que de droit. 4-...
  • Journal Officiel·1984 / N°021·page 28·fr
    ...— La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un dividende de...
  • Journal Officiel·1959 / N°036·page 5·fr
    ...gueur des façades imposables, servira de base pour l'établissement...
  • Annonces Légales·2011 / N°085·page 11·fr
    ...Economique. Raison Sociale : Servirama GIE. Siège Social : Rue D...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 17·fr
    ...nce le cahier des charges qui servira pour la seconde étape. b) L...
  • Annonces Légales·2010 / N°041·page 12·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1984 / N°049·page 18·fr
    ...érale et document comptable à servir Visa des dépenses publiques D...
  • Journal Officiel·1983 / N°039·page 10·fr
    ...syndicat de base un local qui servira aux réunions syndicales. Ces...
  • Journal Officiel·1979 / N°033·page 4·fr
    ... titre de propriété et pourra servir de garantie pour l'obtention ...
  • Journal Officiel·1985 / N°002·page 20·fr
    ...1, fixant le taux d'intérêt à servir aux déposants de la Caisse d'...
  • Annonces Légales·2007 / N°009·page 2·fr
    ...- la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divi...
  • Annonces Légales·2008 / N°046·page 88·fr
    ...poste d'administrateur et qui servira pour le paiement des parts d...
  • Annonces Légales·2024 / N°044·page 27·fr
    ...Fixation de l'enveloppe des jetons de présence à servir aux admini...
  • Annonces Légales·2008 / N°121·page 76·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°044·page 36·fr
    ...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
  • Annonces Légales·2025 / N°119·page 19·fr
    ...n du montant des dividendes à servir 6. Quitus aux Administrateurs...
  • Journal Officiel·1981 / N°077·page 6·fr
    ...Pour le surplus, l'excédent servira à la constitution d'un fonds d...
  • Journal Officiel·1988 / N°006·page 8·fr
    ... le produit de la revente qui servira à purger les sûretés et les ...
  • Journal Officiel·1976 / N°056·page 11·fr
    ...bles à Tunis, sont fixés pour servir de base par catégorie de trav...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 22·fr
    ...viettes de bonne qualité pour servir les plats, - les tables garni...