Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 20·fr
    ... d'urbanisme du grand Tunis relevant au ministère de l'équipement....
  • Journal Officiel·1991 / N°090·page 199·fr
    ... Budgets des Etablissements relevant de la Direction Régionale de ...
  • Journal Officiel·1996 / N°007·page 26·fr
    ...élevage des bovins, ovins et caprins : L'importance, l'évolution ...
  • Journal Officiel·2013 / N°061·page 15·fr
    ...ents de mutation des agents relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1984 / N°026·page 3·fr
    ...ignants et de Surveillances relevant des Ministères des Affaires C...
  • Journal Officiel·1977 / N°081·page 15·fr
    ...## TITRE IV ### Chevaux Art. 13. — Les chevaux servant à la prom...
  • Journal Officiel·2004 / N°080·page 5·fr
    ...a délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat da...
  • Journal Officiel·1988 / N°046·page 15·fr
    ...— A tout moment l'élevage pourra être contrôlé par : - les agents...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 14·fr
    ...# CHAPITRE III # Redevances pour services publics payants ART. 3...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 26·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 h 30, devant le siège de la délégation...
  • Journal Officiel·1977 / N°060·page 18·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures 30 devant le Omda d'Hammamet. ...
  • Journal Officiel·2022 / N°027·page 7·fr
    ...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...
  • Journal Officiel·1981 / N°055·page 19·fr
    ...— Tarif Moyenne Tension à Tranche Redevance d'abonnement : 2,500 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°031·page 20·fr
    ...30 devant la gare de Borj Ettouil. # Gouvernorat de Tunis 12. — ...
  • Journal Officiel·1970 / N°058·page 7·fr
    ...Ces établissements relevant du Ministère de l'Education Nationale,...
  • Journal Officiel·1997 / N°061·page 12·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat da...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 20·fr
    ...# PIECES A FOURNIR - Reçu du paiement du montant de la redevance ...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 23·fr
    ...devant la délégation de Tébourba. ## Gouvernorat de Tunis 9. — L...
  • Journal Officiel·2023 / N°051·page 32·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 13·fr
    ...1°) Les redevances relatives à la délivrance du permis de chasse, ...