1 032 résultats pour ""PLAN C""
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- Annonces Légales·2018 / N°137·page 47·fr...Le terrain est limité de l'Est par la parcelle n°76 du plan cadast...
- Journal Officiel·1996 / N°069·page 16·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Journal Officiel·1988 / N°007·page 4·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
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- Journal Officiel·1996 / N°029·page 12·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
- Annonces Légales·2025 / N°076·page 9·fr... sujet du morceau numéro 4 de plan cadastre, de superficie officie...
- Journal Officiel·1994 / N°068·page 12·fr...suivant le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les ...
- Annonces Légales·2017 / N°104·page 17·fr...Sa superficie est de 4 héc 35 a 85 c, limité selon le plan cadastr...
- Annonces Légales·2012 / N°067·page 45·fr...artie saisie, incluse dans le plan cadastre de Midoun Djerba s'ent...
- Annonces Légales·2005 / N°183·page 6·fr... 173, 225, 230, 300 et 343 du plan cadastre de Sidi Bouzid composé...
- Annonces Légales·2008 / N°068·page 21·fr...osé de la parcelle n° 1289 du plan cadastral du Cap Bon arrondisse...
- Journal Officiel·1974 / N°034·page 7·fr...urée d'un liseré rouge sur le plan ci-annexé et se révélant nécess...
- Annonces Légales·2006 / N°047·page 9·fr...ontient la parcelle n° 111 du plan cadastre de Sousse secteur C, s...
- Journal Officiel·1992 / N°026·page 5·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
- Annonces Légales·2018 / N°156·page 69·fr... la parcelle n° 53, Zone G du plan cadastral d'Imada El-Bdarna. *...
- Annonces Légales·2019 / N°003·page 53·fr...Le terrain est limité de l'Est par la parcelle n° 76 du plan cadas...
- Annonces Légales·2024 / N°005·page 8·fr... représente la 2ème partie du plan comportant 2 appartements l'un ...
- Journal Officiel·1978 / N°017·page 8·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...