Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 911 résultats pour ""EXPRO""
  • Journal Officiel·1984 / N°017·page 16·fr
    ...dministration de la Société « EXPRO GULF LTD » en date du 28 juill...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 8·fr
    ...sfert de propriété par voie d'expropriation. - Les actes et contra...
  • Journal Officiel·1983 / N°026·page 5·fr
    ...inistrative et judiciaire — L'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1960 / N°022·page 10·fr
    ...e propriétés par la voie de l'expropriation; — Les transactions co...
  • Journal Officiel·1981 / N°030·page 2·fr
    ...551 du 25 avril 1981, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2010 / N°147·page 28·fr
    ...rcelle ayant eu l'objet d'une expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 50·fr
    ...reste de la parcelle n° (1) 8 expropriée par la SNCFT. Mise à pri...
  • Journal Officiel·1971 / N°024·page 13·fr
    ...le Service public, le domaine, l'expropriation pour cause d'utilit...
  • Journal Officiel·1977 / N°082·page 4·fr
    ...Rectificatif du tableau parcellaire de l'immeuble exproprié au pro...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 51·fr
    ...2009R00340SODB2 ## Transfert du siège social de la Société EXPRO ...
  • Journal Officiel·1981 / N°048·page 12·fr
    ...e service public Le domaine L'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2010 / N°051·page 34·fr
    ...2010G02707SRLB2 Nomination de nouveau gérant Société EXPROM SARL ...
  • Annonces Légales·2006 / N°106·page 8·fr
    ...TEXPRO International SARL. Siège social : 6, Rue Ibn Hazm - cité ...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 3·fr
    ...1018 du 10 août 1981, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Journal Officiel·1999 / N°048·page 10·fr
    ...L'expropriation pour cause d'utilité publique. La juridiction admi...
  • Journal Officiel·2009 / N°019·page 52·fr
    ...nctions de sous-directeur des expropriations à la direction des op...
  • Journal Officiel·1976 / N°055·page 1·fr
    ... du 4 septembre 1976, portant expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 25·fr
    ...2008G00655SRLB2 Société Immobilière Exprom SARL au capital de 2....
  • Journal Officiel·2001 / N°031·page 57·fr
    ...e la législation relative à l'expropriation pour cause d'utilité p...
  • Annonces Légales·2005 / N°154·page 11·fr
    ...us le n° D1499397, la société EXPROM déclare céder avec les garant...