Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 17·fr
    ...s de Kairouan, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2009 / N°083·page 5·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des transports te...
  • Journal Officiel·2022 / N°104·page 8·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 23·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 58·fr
    ...Monsieur Sadok Lellahom est désigné membre du comité technique cha...
  • Journal Officiel·1962 / N°041·page 1·fr
    ...FFAIRES SOCIALES CREATION de comités d'entreprises... 985 ### SE...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 36·fr
    ...ohamed, Secrétaire Général du Comité Régional Culturel Khallaf Amo...
  • Journal Officiel·2016 / N°049·page 6·fr
    ...eur général des assurances au comité général des assurances, est m...
  • Journal Officiel·2026 / N°078·page 30·fr
    ...ut particulier des membres du comité général de l'inspection du tr...
  • Journal Officiel·2011 / N°050·page 20·fr
    ...membre représentant l'Etat au comité de gestion du « fond de citoy...
  • Journal Officiel·2013 / N°082·page 7·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 6·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2021 / N°035·page 21·fr
    ...ut particulier aux membres du comité général d'inspection du trava...
  • Journal Officiel·2025 / N°121·page 19·fr
    ...16 mai 2022, Vu l'avis de du comité consultatif mentionné à l'art...
  • Annonces Légales·2018 / N°146·page 26·fr
    ...15 Rue Imraou Elkais, Cité Erriadh, Béja sud, Béja 9000 Comité : ...
  • Journal Officiel·2010 / N°102·page 242·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1958 / N°089·page 1·fr
    ...u Directeur et des membres du Comité de direction des associations...
  • Annonces Légales·2004 / N°181·page 3·fr
    ...° : 6/24 du 4 novembre 2000. Comité : - Président : Habib Ben Mo...
  • Journal Officiel·2021 / N°014·page 50·fr
    ...relations professionnelles au comité général du travail et des rel...
  • Journal Officiel·2023 / N°004·page 5·fr
    ...pal des dépenses publiques au comité général du contrôle des dépen...