...ents et entreprises publics relevant de la tutelle du ministère, -...

...Pour les titres non pris en charge par la STICODEVAM, le règlement...

...Le rendez-vous est fixé à 10 heures devant l'Office de Topo de Sid...

...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation a...

...s qui lui sont rattachés et relevant de sa tutelle dans les limite...

...identification des animaux d'élevage et cités au point 3 de l'arti...

...- Ces redevances s'appliquent à une seule séance de trois heures, ...

...ence urbaine du Grand Tunis relevant du ministère de l'équipement,...

...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation, ...

...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...

...S ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVALUATIONS | | | | | --- | ...

...ie et des milieux naturels, relevant de la direction générale de l...

...Section comprise entre le boulevard Doumer et la route de Tunis G....

...30, devant le Poste de Police de Radès. # Gouvernorat de Tunis 4...

...Le rendez-vous est fixé à 11 h 30 devant les P.T.T. de l'Ariana. ...

...Le district régional territorialement compétent relevant de la soc...

...Le revenu annuel net soumis à ladite redevance couvre les revenus ...

...18 quater) les panneaux solaires relevant du numéro EX 85-41 du ta...

...Le rendez-vous est fixé à 8,30 heures, devant les P.T.T. de l'Aria...

...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...