1 032 résultats pour ""PLAN C""
- Journal Officiel·1993 / N°068·page 12·fr...t le liséré orange indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Journal Officiel·1969 / N°032·page 2·fr... 11, 12 et 13 indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit ...
- Journal Officiel·1989 / N°047·page 3·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
- Annonces Légales·2011 / N°031·page 42·fr... Ar elle porte le numéro 3 du plan concernant le titre foncier ci ...
- Journal Officiel·1958 / N°032·page 21·fr...Hérighia II, parcelle n° 54, secteur I, zone III du plan cadastral...
- Journal Officiel·1995 / N°035·page 9·fr...s et les marchés publics - le plan comptable tunisien - les livres...
- Journal Officiel·1957 / N°034·page 19·fr...imitée par un liseré rouge au plan ci-joint. **ART. 2.** — Sont é...
- Journal Officiel·1958 / N°044·page 3·fr...és par une teinte rose sur le plan ci-joint et dont les propriétai...
- Annonces Légales·2015 / N°079·page 45·fr...spond à la parcelle n° 268 du plan cadastral de Gouvernorat de Mon...
- Annonces Légales·2019 / N°038·page 11·fr...isins et selon les limites du plan cadastre sur lequel est édifié ...
- Journal Officiel·1996 / N°051·page 7·fr...le qu'elle est lisérée sur le plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Journal Officiel·1985 / N°031·page 4·fr...9, 1 indiquée en rouge sur le plan ci-annexé et définie comme suit...
- Journal Officiel·1958 / N°022·page 9·fr...Ces parcelles, indiquées par une teinte rose sur le plan ci-joint,...
- Annonces Légales·2009 / N°142·page 41·fr...u Nord par la parcelle n°2 du plan cadastre de la zone, à l'Est pa...
- Journal Officiel·1974 / N°030·page 19·fr...rée d'une liseré rouge sur le plan ci-joint et désignée ci-après :...
- Annonces Légales·2010 / N°069·page 49·fr...nommé (Amel 136) lot N° 63 du plan cadastral relatif au titre N° 9...
- Annonces Légales·2006 / N°035·page 29·fr...nstitué de la partie n° 01 du plan concernant ce titre, situé à Ha...
- Journal Officiel·1996 / N°033·page 6·fr...le présent décret ainsi qu'le plan ci-joint pendant un mois à comp...
- Journal Officiel·1985 / N°004·page 11·fr...agrément du lotisseur avec un plan côté de réalisation et de leur ...
- Annonces Légales·2025 / N°005·page 12·fr...Elle correspond à la parcelle numéro 121 sur le plan cadastral de ...