Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·2009 / N°022·page 17·fr
    ...r le service des douanes pour servir en cas de perte des deux autr...
  • Annonces Légales·2026 / N°057·page 8·fr
    ... le produit de la liquidation servira uniquement à payer les frais...
  • Journal Officiel·1958 / N°005·page 4·fr
    ...nning des facettes impostées, servira de base pour l'établissement...
  • Journal Officiel·1978 / N°039·page 3·fr
    ...les recettes d'escale peuvent servir, le cas échéant, pour faire f...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 18·fr
    ... Gouvernorat de Monastir pour servir à l'aménagement d'une zone in...
  • Journal Officiel·1982 / N°006·page 26·fr
    ...de l'original du contrat pour servir de preuve dans le dit lot. P...
  • Journal Officiel·1994 / N°043·page 24·fr
    ...ésident en Tunisie et ne peut servir, en tout état de cause, que p...
  • Journal Officiel·1973 / N°011·page 43·fr
    ...— Le taux maximum de la prime de rendement à servir est déterminé ...
  • Journal Officiel·1983 / N°038·page 47·fr
    ...s les meilleures conditions. Servir le Tourisme par les articles ...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 38·fr
    ...e Kairouan» qui a pour but de servir autrui et l'intérêt général e...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 46·fr
    ...2) 4% pour servir de premier dividende. 3) Sur l'excédent disponi...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 40·fr
    ...u concours ; les colonnes qui serviront pour y inscrire les pronos...
  • Journal Officiel·1981 / N°082·page 22·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier di...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 41·fr
    ...opies des actes précités pour servir de preuve pour leur propriété...
  • Journal Officiel·1989 / N°004·page 7·fr
    ...Le montant à servir du taux maximum est arrêté par décision du sec...
  • Annonces Légales·2011 / N°001·page 4·fr
    ...issements industriels pouvant servir à titre quelconque à la mise ...
  • Journal Officiel·2014 / N°012·page 7·fr
    ...que et informatique pour s'en servir par qui en a le droit. Art. ...
  • Annonces Légales·2007 / N°034·page 54·fr
    ...riger cette situation afin de servir et valoir les autorités compé...
  • Annonces Légales·2017 / N°024·page 46·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence à servir aux adminis...
  • Journal Officiel·1977 / N°053·page 7·fr
    ...iel et autre procédés pouvant servir à l'établissement d'une liais...