Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Journal Officiel·2002 / N°065·page 8·fr
    ...Est exempté des dispositions de cet alinéa le saisissant poursuiva...
  • Annonces Légales·2006 / N°008·page 41·fr
    ...Créancier saisis : Abdelkader El Fgaier syndic de faillite de la b...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 22·fr
    ...Est exempt de ces dispositions, le saisisant poursuivant ainsi que...
  • Journal Officiel·1980 / N°047·page 25·fr
    ...Partie saisissante : Société Imma-silière Ettaâmir du Sahel par l'...
  • Journal Officiel·1963 / N°013·page 2·fr
    ...- 4 administrateurs choisis parmi les fonctionnaires ou agents de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°015·page 58·fr
    ... à Boulifa Kef au profit des saisissants madame ILmi Nabila et mon...
  • Annonces Légales·2025 / N°044·page 12·fr
    ...benaissia.avocat@gmail.com 1) Le créancier saisisissant : La soc...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 44·fr
    ...Le créancier saisissant : Monsieur Mokhles Agili en sa qualité du...
  • Annonces Légales·2020 / N°071·page 16·fr
    ...2- Débiteurs saisis : Mohamed Lassaad Ben Hamed Drira (CIN 0538858...
  • Journal Officiel·1980 / N°068·page 22·fr
    ...Partie saisissante : La Société Tunisienne de Banque, société anon...
  • Annonces Légales·2009 / N°125·page 39·fr
    ...71798654 Le créancier saisissant : Amen Bank société anonyme, ins...
  • Journal Officiel·2022 / N°045·page 5·fr
    ...- trois membres choisis par le Président de la République parmi le...
  • Annonces Légales·2022 / N°073·page 12·fr
    ...2022S00738VEPA1 # Avis d'adjudication Saisissantes : Naïma Garna...
  • Journal Officiel·2006 / N°047·page 4·fr
    ...s ayant un rôle consultatif choisis parmi les spécialistes dans le...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 4·fr
    ...nchères publiques Créancier saisissant : Ismaïl Ben Mahmoud Ben H...
  • Journal Officiel·1966 / N°015·page 106·fr
    ...nt, assisté de deux membres choisis parmi les maîtres d'Education ...
  • Annonces Légales·2016 / N°035·page 51·fr
    - en sa qualité de créancier saisissant. 2)- Débiteur saisi : 1-...
  • Annonces Légales·2014 / N°041·page 43·fr
    ...## Les immeuble saisis : (Il s'agit de 2 immeubles) : - Le 1er im...
  • Annonces Légales·2008 / N°024·page 21·fr
    ...Description des immeubles saisis : 1- La totalité du titre foncie...
  • Annonces Légales·2011 / N°059·page 28·fr
    ...Les droits de propriété des débiteurs saisis sont inscrites sur le...