Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1981 / N°047·page 36·fr
    ...al - La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier d...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 34·fr
    ...ou tout autre local destiné à servir de cabinets médicaux. L'artic...
  • Annonces Légales·2018 / N°151·page 25·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Annonces Légales·2006 / N°023·page 2·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir un premier dividende de 6% sur l...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 13·fr
    ...nts de son choix, qui doit le servir après vérification de la régu...
  • Journal Officiel·1997 / N°043·page 14·fr
    ...Les locaux de l'E.P.F.P doivent servir à la formation à l'exclusio...
  • Journal Officiel·2009 / N°049·page 27·fr
    ...viettes de bonne qualité pour servir les plats, - les tables garni...
  • Annonces Légales·2023 / N°028·page 15·fr
    ...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
  • Annonces Légales·2004 / N°172·page 3·fr
    ...ané et non lucratif en vue de servir la protection civile. Adress...
  • Annonces Légales·2012 / N°141·page 20·fr
    ...ale, la somme nécessaire pour servir aux actionnaires à titre de d...
  • Annonces Légales·2019 / N°061·page 18·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Journal Officiel·1974 / N°074·page 10·fr
    ...du taux maximum, le montant à servir du taux maximum est arrêté pa...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 49·fr
    ...« Je jure par Dieu Tout-puissant de servir les affaires de la régi...
  • Journal Officiel·1991 / N°055·page 13·fr
    ...t ci-joint tout en cessant de servir les augmentations précitées. ...
  • Journal Officiel·1979 / N°010·page 6·fr
    ...nt (50%) de ce nombre pouvant servir à la promotion des agents ins...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 20·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1967 / N°027·page 14·fr
    ...et aux Affaires Sociales pour servir pendant la durée fixée par la...
  • Annonces Légales·2022 / N°032·page 17·fr
    ...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
  • Journal Officiel·1983 / N°078·page 23·fr
    ...a) qui peuvent servir de pièces à conviction; b) qui, provenant d...
  • Annonces Légales·2024 / N°150·page 3·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...