Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 6·fr
    ...— Le Comité régional du Plan du Gouvernorat de Kesserine est compo...
  • Annonces Légales·2018 / N°148·page 31·fr
    ...Mehrez Riahi représentant d'AMEN BANK sont membres du comité perma...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 20·fr
    ...- Les membres des comités des chambres de commerce et d'industrie ...
  • Journal Officiel·1991 / N°084·page 8·fr
    ...Les États parties ayant présenté au Comité un rapport initial comp...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 25·fr
    ... la composition du collège du Comité Général des Assurances : Con...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 31·fr
    ...ons de l'Assemblée et de tout comité et groupe de travail créés pa...
  • Journal Officiel·2025 / N°028·page 6·fr
    ...'Etat de 4^{ème} catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 5·fr
    ...assignées par le Président du Comité exécutif dans le cadre de ses...
  • Journal Officiel·2000 / N°092·page 14·fr
    ...– Il est créé un comité national appelé « comité tunisien du codex...
  • Journal Officiel·2022 / N°013·page 2·fr
    ...r 2022, portant création d'un comité national pour l'organisation ...
  • Journal Officiel·2026 / N°034·page 7·fr
    ...Le comité technique est composé des membres suivants : *Le Présid...
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 33·fr
    ... 9) Emoluments des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Journal Officiel·2017 / N°014·page 27·fr
    Lorsque le comité de surveillance décide d'intervenir dans le plan...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 7·fr
    ...— Le Comité régional du Plan du Gouvernorat de Sfax est composé de...
  • Annonces Légales·2025 / N°023·page 11·fr
    ...Membre du comité directeur : Mr Lajnef Mabouk : Président Mme Mhem...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 9·fr
    ...Le président du comité peut convoquer aux travaux du comité toute ...
  • Journal Officiel·1965 / N°041·page 7·fr
    ...en qualité de membres du comité de direction : MM. Sadok ben Belga...
  • Journal Officiel·2016 / N°077·page 10·fr
    ...- le cabinet, - le secrétariat général, - le comité général des éq...
  • Journal Officiel·2013 / N°035·page 18·fr
    ...2 - Le comité est chargé de ce qui sui : - le suivi de l'exécutio...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 33·fr
    ...2 - Sont reconduits en qualité de membres au comité national d'éva...