1 032 résultats pour ""PLAN C""
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- Journal Officiel·1990 / N°037·page 4·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
- Annonces Légales·2009 / N°038·page 26·fr... parcelles n° 02 et n° 677 du plan cadastral du titre foncier mère...
- Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr... de poursuivre l'exécution du plan conformément aux modifications ...
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- Journal Officiel·1960 / N°008·page 6·fr...ains teintées en rouge sur le plan ci-annexé, nécessaires à la cré...
- Journal Officiel·1960 / N°031·page 7·fr...és par une teinte rose sur le plan ci-joint, situés dans la commun...
- Journal Officiel·1997 / N°026·page 6·fr...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
- Journal Officiel·1989 / N°081·page 7·fr...rain hachurée en jaune sur le plan ci-joint et décrite à l'article...
- Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr...Elle correspond à la parcelle numéro 121 sur le plan cadastral de ...
- Journal Officiel·1976 / N°054·page 12·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
- Journal Officiel·1958 / N°023·page 12·fr...mitées par un liseré rouge au plan ci-joint. **ART. 2.** — Sont é...
- Annonces Légales·2007 / N°035·page 38·fr...ra Ouali épouse Bel Kairia du plan cadastre. 5 - Mise à prix : L...
- Annonces Légales·2023 / N°086·page 17·fr...titué de la parcelle n°354 du plan cadastre du Cap Bon, zone V, ar...
- Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
- Journal Officiel·1988 / N°084·page 6·fr...es par un liséré rouge sur le plan ci-joint et désignées au tablea...
- Journal Officiel·1975 / N°054·page 2·fr...— Le Ministère du Plan comprend outre le cabinet : a) Au niveau c...
- Journal Officiel·1959 / N°033·page 5·fr...lles teintées en jaune sur le plan ci-joint, nécessaires à l'élarg...
- Journal Officiel·1967 / N°022·page 3·fr...2, 3, 4, 5, 6 indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit ...
- Annonces Légales·2007 / N°111·page 59·fr...eul composée du lot n° 110 du plan cadastral du Cap Bon sa superfi...