Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Annonces Légales·2025 / N°022·page 12·fr
    ... la propriété est désignée au plan cadastrale. Les hypothèques qu...
  • Journal Officiel·1990 / N°037·page 4·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 26·fr
    ... parcelles n° 02 et n° 677 du plan cadastral du titre foncier mère...
  • Annonces Légales·2007 / N°010·page 54·fr
    ... de poursuivre l'exécution du plan conformément aux modifications ...
  • Annonces Légales·2011 / N°114·page 60·fr
    ...de deux lots n° 482 et 469 du plan cadastre A de Sousse d'un super...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 6·fr
    ...ains teintées en rouge sur le plan ci-annexé, nécessaires à la cré...
  • Journal Officiel·1960 / N°031·page 7·fr
    ...és par une teinte rose sur le plan ci-joint, situés dans la commun...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 6·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
  • Journal Officiel·1989 / N°081·page 7·fr
    ...rain hachurée en jaune sur le plan ci-joint et décrite à l'article...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 9·fr
    ...Elle correspond à la parcelle numéro 121 sur le plan cadastral de ...
  • Journal Officiel·1976 / N°054·page 12·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à date...
  • Journal Officiel·1958 / N°023·page 12·fr
    ...mitées par un liseré rouge au plan ci-joint. **ART. 2.** — Sont é...
  • Annonces Légales·2007 / N°035·page 38·fr
    ...ra Ouali épouse Bel Kairia du plan cadastre. 5 - Mise à prix : L...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 17·fr
    ...titué de la parcelle n°354 du plan cadastre du Cap Bon, zone V, ar...
  • Journal Officiel·1992 / N°063·page 7·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Journal Officiel·1988 / N°084·page 6·fr
    ...es par un liséré rouge sur le plan ci-joint et désignées au tablea...
  • Journal Officiel·1975 / N°054·page 2·fr
    ...— Le Ministère du Plan comprend outre le cabinet : a) Au niveau c...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 5·fr
    ...lles teintées en jaune sur le plan ci-joint, nécessaires à l'élarg...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 3·fr
    ...2, 3, 4, 5, 6 indiquée sur le plan ci-joint et définie comme suit ...
  • Annonces Légales·2007 / N°111·page 59·fr
    ...eul composée du lot n° 110 du plan cadastral du Cap Bon sa superfi...