Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°076·page 42·fr
    ...3- L'avocat de la partie saisissante : Maître Abdelwaheb Jouini A...
  • Annonces Légales·2014 / N°034·page 31·fr
    ...La totalité revenant aux débiteurs saisis de l'immeuble dénommé «C...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 3·fr
    ...2005T6693VEPA1 # Vente foncière 1) Partie saisissante : Société ...
  • Journal Officiel·1981 / N°017·page 26·fr
    ...° 81387 « Russo II » Partie saisissante : La Banque International...
  • Journal Officiel·1988 / N°022·page 9·fr
    ...institution de la concession « Isis » ; Vu l'arrêté du 27 juin 19...
  • Annonces Légales·2018 / N°091·page 18·fr
    ... de Cassation 293345Z 1- Le saisissant : Ettijeri Lizing (ex géné...
  • Journal Officiel·1993 / N°039·page 24·fr
    ARTICLE 140 Les timbres saisis chez ceux qui s'en permettent le c...
  • Journal Officiel·1971 / N°025·page 9·fr
    ...1) au titre d'Administrateurs choisis parmi les fonctionnaires ou ...
  • Journal Officiel·1973 / N°010·page 46·fr
    ...Désignation des immeubles saisis : 1er lot : L'immeuble, objet du...
  • Annonces Légales·2013 / N°111·page 26·fr
    ...71 965218 Le créancier saisissant : Monsieur Abderrazek Belakaria...
  • Journal Officiel·1997 / N°099·page 5·fr
    ...nts * de la tenue des objets saisis * de l'accueil * de l'informat...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 41·fr
    ...71 798 608 1- Créancier saisisissant : Tunisian Quatari Bank, en ...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 11·fr
    ...a - des enseignants choisis parmi les professeurs de l'enseignemen...
  • Annonces Légales·2013 / N°139·page 39·fr
    ...raordinaire Les Carrelages Choisis de Gabès «C.C.G» S.A au capit...
  • Journal Officiel·1982 / N°024·page 19·fr
    ...N° A-79/1 ## CONVOCATION **LES CARRELAGES CHOISIS DE GABES** S....
  • Annonces Légales·2011 / N°005·page 32·fr
    ..., en sa qualité de créancier saisissant. Partie saisie : Monsieu...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 4·fr
    ...les parts indivises (84/192) revenant aux débiteurs saisis de l'im...
  • Journal Officiel·1995 / N°090·page 8·fr
    ...Ces deux conseillers sont choisis sur une liste établie par un arr...
  • Annonces Légales·2016 / N°118·page 54·fr
    ...e ordinaire Les carrelages choisis de GABES «C.C.G» S.A au capit...
  • Annonces Légales·2021 / N°090·page 6·fr
    ...2021T00930VEPA1 --- Vente immobilière Le créancier saisisissant...