Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1992 / N°027·page 7·fr
    ...- Le taux d'intérêt annuel à servir aux avoirs en "comptes d'éparg...
  • Journal Officiel·1983 / N°041·page 10·fr
    ...ls et ne peuvent en aucun cas servir dans un but fiscal ni pour un...
  • Annonces Légales·2025 / N°026·page 13·fr
    ...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 15·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 60·fr
    ...Fixation du montant des jetons de présence à servir aux administra...
  • Journal Officiel·2008 / N°054·page 18·fr
    ...sont dûment motivées, afin de servir les objectifs du projet en ma...
  • Annonces Légales·2006 / N°037·page 16·fr
    ...a) 5% pour la réserve légale, b) la somme nécessaire pour servir a...
  • Annonces Légales·2005 / N°029·page 24·fr
    ...Il servira à amortir complètement le capital non amorti des action...
  • Annonces Légales·2016 / N°142·page 45·fr
    ...6- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 7...
  • Annonces Légales·2008 / N°107·page 45·fr
    ...La présente annonce servira d'invitation à tous les adhérents, les...
  • Journal Officiel·1984 / N°045·page 10·fr
    ...opérations, registres et documents à servir y compris les comptes ...
  • Annonces Légales·2023 / N°045·page 19·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 6·fr
    ...nts et de sa capacité à mieux servir les intérêts locaux. Art. 16...
  • Journal Officiel·2021 / N°042·page 9·fr
    ...cité ainsi que du montant qui servira à purger les charges, les hy...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 51·fr
    ...2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier div...
  • Annonces Légales·2004 / N°162·page 10·fr
    ...- La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divi...
  • Annonces Légales·2025 / N°045·page 14·fr
    ...8) Fixation des allocations à servir aux membres des différents Co...
  • Annonces Légales·2009 / N°048·page 18·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1974 / N°030·page 3·fr
    ...sionnelle et de sa manière de servir. Chacun de ces éléments fait...
  • Annonces Légales·2026 / N°034·page 25·fr
    ...Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs au ti...