Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2012 / N°092·page 16·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...
  • Journal Officiel·2019 / N°028·page 24·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des mines, Vu le...
  • Journal Officiel·2020 / N°077·page 17·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 74·fr
    ...L'Assemblée Générale Ordinaire décide aussi d'allouer au Comité Pe...
  • Annonces Légales·2018 / N°143·page 66·fr
    ...onseil d'administration et du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Journal Officiel·2013 / N°100·page 17·fr
    ...a cour des comptes et au haut comité de contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·2016 / N°003·page 30·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2020 / N°067·page 7·fr
    ...rganisation des structures du comité général des prisons et de la ...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 12·fr
    ...e jury et constituer des sous-comités pour mener les épreuves oral...
  • Annonces Légales·2015 / N°078·page 13·fr
    ...N° 782 du 2/6/2015 Comité Président : Mr Zouhaier Slimani. Trés...
  • Journal Officiel·2023 / N°147·page 2·fr
    ...onnement et la composition du comité consultatif ... 3764 Ministè...
  • Annonces Légales·2018 / N°064·page 16·fr
    ...N° 266 du 11/4/2018 Comité Président : Mr Abdallah Azazah. Trésor...
  • Journal Officiel·2001 / N°103·page 23·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2017 / N°041·page 16·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle de l'Etat relevan...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 1·fr
    ...mes et emblèmes olympiques au Comité Olympique Tunisien. 1337 ARR...
  • Annonces Légales·2012 / N°048·page 53·fr
    ...culturel, social et agricole. Comité directeur : Président : Ali N...
  • Annonces Légales·2013 / N°067·page 45·fr
    ... de créer de nouveaux projets Comité administratif : * Président :...
  • Journal Officiel·1998 / N°023·page 5·fr
    ...Le comité de direction de l'institut national des finances institu...
  • Journal Officiel·1962 / N°007·page 1·fr
    ...81), fixant la composition du Comité Spécial prévu à l'article 3 d...
  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 16·fr
    ...Fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'exe...