15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2010 / N°016·page 36·fr...Les Copropriétaires ont élu les membres du Comité du Syndic ainsi ...
- Annonces Légales·2016 / N°118·page 45·fr...Habib Bourguiba Sidi Bouzid. Comité : Président : Abdelwaheb Sil...
- Journal Officiel·1994 / N°017·page 15·fr... structures à la division des comités de quartiers au gouvernorat ...
- Journal Officiel·2008 / N°021·page 9·fr...0, relatif à la création d'un comité tunisien du « codex alimentar...
- Annonces Légales·2015 / N°040·page 42·fr...r artisanat et savoir-faire. Comité Directeur : - Président : Zi...
- Annonces Légales·2018 / N°021·page 48·fr...ité Ahmed Tlili Maknssy 9140 Comité directeur : - Président : Lo...
- Journal Officiel·2015 / N°063·page 42·fr...président du comité scientifique, - le professeur Claude Ben Slama...
- Journal Officiel·2019 / N°010·page 32·fr...Article 7 - L'établissement de paiement doit créer au moins un com...
- Annonces Légales·2017 / N°055·page 30·fr...des Associations similaires. Comité de Direction : Mme Fathia Zal...
- Annonces Légales·2023 / N°019·page 8·fr...La composition du comité de syndic a été décidée comme suit : Pré...
- Journal Officiel·2009 / N°014·page 8·fr...périeur après consultation du comité de direction de l'institut. ...
- Journal Officiel·2019 / N°103·page 26·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Annonces Légales·2013 / N°015·page 27·fr... personnes âgées et démunies. Comité : Président : Mr Aloui Othman...
- Journal Officiel·2020 / N°067·page 4·fr...rganisation des structures du comité général des prisons et de la ...
- Annonces Légales·2013 / N°044·page 28·fr...Membres du comité : Président : Mohamed Elmay 1er vice-président...
- Annonces Légales·2013 / N°058·page 53·fr...Le comité constitutif : Président : Batbout Othman. Vice-préside...
- Annonces Légales·2015 / N°013·page 38·fr...mbres du congrès National, du comité directeur, du bureau exécutif...
- Annonces Légales·2018 / N°030·page 41·fr...ts et l'élection d'un nouveau comité de syndic pour deux ans suite...
- Annonces Légales·2019 / N°071·page 2·fr...u dépôt : N°569 du 21/6/2018. Comité : Président : Mr Issam Dalaji...
- Annonces Légales·2020 / N°059·page 6·fr...ée 9 avril 1938 Sidi Bouzid. Comite : Président : Hafedh Hajlaou...