Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1964 / N°029·page 3·fr
    ...Mohamed Salah Belhadj, Secrétaire Général du Comité de Coordinatio...
  • Journal Officiel·2021 / N°108·page 30·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2009 / N°013·page 10·fr
    L'ordre du jour des réunions du comité est fixé par son président....
  • Journal Officiel·1976 / N°028·page 7·fr
    ...Ibrahim Zidi, secrétaire général du comité culturel régional Salah...
  • Journal Officiel·1973 / N°041·page 43·fr
    ...Le Directeur préside le Conseil de l'Institut et le Comité Scienti...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 21·fr
    ... Comité de Coordination de Tunis Ville Noureddine Fourati, Comité ...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 42·fr
    ...## Section 1 - Du comité de suivi et d'enquête des marchés publics...
  • Journal Officiel·2015 / N°016·page 3·fr
    ...r occuper l'emploi de chef du comité du contrôle d'Etat, Vu le dé...
  • Journal Officiel·2021 / N°026·page 14·fr
    Comité Supérieur des Droits de l'Homme et des Libertés Fondamental...
  • Journal Officiel·2012 / N°072·page 28·fr
    ...du comité de contrôle général des services publics, ou du comité d...
  • Annonces Légales·2025 / N°055·page 29·fr
    ...12) Emoluments des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Journal Officiel·2018 / N°066·page 17·fr
    ...3 - Est créé auprès du ministère chargé de l'investissement un com...
  • Journal Officiel·2018 / N°099·page 24·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·1978 / N°076·page 21·fr
    ...— Il est créé un Comité Technique de Normalisation des Produits de...
  • Journal Officiel·2007 / N°047·page 11·fr
    Le président du comité peut faire appel à toute personne reconnue ...
  • Journal Officiel·2016 / N°104·page 16·fr
    ...Quand le comité de pilotage émet son avis, un seul vote est pris e...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 8·fr
    ...0,2 point par comité | 1 | | Président d'un comité (scientifique /...
  • Journal Officiel·2022 / N°022·page 9·fr
    ...Article premier - L'Unité de la logistique relevant du Comité exéc...
  • Journal Officiel·1965 / N°036·page 8·fr
    ...BAHI LADGHAM # COMITE D'ENTREPRISE # Règlement intérieur-type (...
  • Annonces Légales·2017 / N°133·page 56·fr
    ...- Vu le procès-verbal de la réunion extraordinaire du Comité Direc...