Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·2000 / N°013·page 17·fr
    ...e l'enseignement secondaire relevant du ministère de l'éducation n...
  • Journal Officiel·1983 / N°070·page 18·fr
    ...et des Analyses Economiques relevant du Ministère de l'Agriculture...
  • Journal Officiel·1999 / N°105·page 74·fr
    | N D'OR- ORE | DESIGNATION DES ETABLISSEMENTS | MONTANT DES EVAL...
  • Journal Officiel·1979 / N°018·page 28·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 14h.00, devant l'hôtel Corniche Palace. ...
  • Journal Officiel·1983 / N°077·page 21·fr
    ...Les prévisions de recettes s'élevaient à | Dinars | Dinars | Dinar...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 34·fr
    ...On entend par élevage hors sol ce qui suit : - système d'élevage ...
  • Journal Officiel·2002 / N°016·page 10·fr
    ...blissements socio-éducatifs relevant du ministère de la jeunesse, ...
  • Journal Officiel·2003 / N°088·page 14·fr
    ...blissements socio-éducatifs relevant des ministères des sports, de...
  • Journal Officiel·2022 / N°111·page 3·fr
    ...onal de contrôle des impôts relevant des services extérieurs de la...
  • Journal Officiel·1997 / N°011·page 11·fr
    ...## CHAPITRE VIII ## TAXES ET REDEVANCES DIVERSES ### SECTION I ##...
  • Journal Officiel·1978 / N°016·page 23·fr
    ...30 devant le poste de police de Zarzouna. # Gouvernorat de Bizert...
  • Journal Officiel·1998 / N°097·page 26·fr
    ...- la redevance de raccordement, - la redevance d'entretien, - les ...
  • Journal Officiel·2002 / N°013·page 57·fr
    ...| L'intéressé; La Direction Régionale relevant de l'Agence Techniq...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 25·fr
    ...**Evaluation et vérification** : le demandeur doit fournir une doc...
  • Journal Officiel·1999 / N°082·page 17·fr
    ...e l'enseignement secondaire relevant du ministère de la jeunesse e...
  • Journal Officiel·2024 / N°114·page 17·fr
    ...ablissements d'enseignement relevant du ministère de l'éducation e...
  • Journal Officiel·1977 / N°069·page 22·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures devant le tribunal de Bizerte. ...
  • Journal Officiel·1970 / N°029·page 34·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 8 heures, devant le Kiosque d'essence Es...
  • Journal Officiel·2024 / N°050·page 18·fr
    ...ence urbaine du grand Tunis relevant du ministère de l'équipement ...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 146·fr
    ...Etablissements du deuxième cycle de l'enseignement de base relevan...