Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Annonces Légales·2013 / N°035·page 11·fr
    ...Conception et fabrication de toutes pièces pouvant servir au secte...
  • Journal Officiel·1990 / N°049·page 3·fr
    ...el et ne peuvent en aucun cas servir pour une finalité autre que c...
  • Annonces Légales·2019 / N°002·page 23·fr
    ...Ce résultat avant impôts servira à rémunérer en priorité les porte...
  • Annonces Légales·2012 / N°137·page 45·fr
    ...Il comporte des édifications pouvant servir pour une activité indu...
  • Journal Officiel·1982 / N°014·page 32·fr
    ...2) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt sta...
  • Journal Officiel·1981 / N°043·page 11·fr
    ...teur et tout élément, pouvant servir à l'édification de la commiss...
  • Journal Officiel·1983 / N°084·page 36·fr
    ...1) toutes réserves légales 2) la somme nécessaire pour servir aux ...
  • Journal Officiel·1983 / N°074·page 8·fr
    ...ls et ne peuvent en aucun cas servir dans un but fiscal ni pour un...
  • Journal Officiel·1959 / N°023·page 9·fr
    ...à l'Education Nationale, pour servir dans des postes correspondant...
  • Journal Officiel·1979 / N°001·page 36·fr
    ...ceux qui ont pour objet de desservir habituellement des itinéraire...
  • Journal Officiel·1978 / N°057·page 57·fr
    ...nsmission; ce câble devant desservir les gares situées le long du ...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 19·fr
    ...des locaux servant ou pouvant servir de siège aux Agences Postales...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 49·fr
    ...s aux annexes 1 et 2, peuvent servir pour la validation et la véri...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 12·fr
    ...Il servira à financer les œuvres sociales existantes ou à créer de...
  • Journal Officiel·2018 / N°039·page 61·fr
    ...376 - L'administration du district veille à servir tous les habita...
  • Annonces Légales·2012 / N°151·page 35·fr
    ...- L'extension des activités de la société pour pouvoir servir tout...
  • Journal Officiel·1961 / N°052·page 3·fr
    ...3 et 8 de la présente loi, de servir : a) toutes boissons aux min...
  • Journal Officiel·1982 / N°051·page 21·fr
    ...N° B-1416/1 PROCURATION (DE POUVOIR) Pour valoir et servir ce qu...
  • Journal Officiel·1984 / N°013·page 28·fr
    ...Cette attestation est délivrée à l'intéressé, pour servir et valoi...
  • Annonces Légales·2026 / N°090·page 3·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...