Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2011 / N°068·page 30·fr
    ...e l'Etat de 3ème catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 37·fr
    ...rents comités émanant de ces organes (comité d'audit, comité des r...
  • Journal Officiel·1999 / N°024·page 8·fr
    ...L'inscription sur ce registre est effectuée après avis du comité d...
  • Annonces Légales·2006 / N°046·page 44·fr
    ...Membres du comité directeur : 8 membres dont : - Ridha Hafaiedh : ...
  • Annonces Légales·2011 / N°118·page 43·fr
    ...Le comité administratif de direction est composé de membres représ...
  • Journal Officiel·1984 / N°057·page 16·fr
    ...— Au terme de chaque réunion, le comité soumet un rapport sur ses ...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 9·fr
    ...## Chapitre -III- Le Comité Olympique Tunisien Art. 21. - Le Com...
  • Journal Officiel·2017 / N°054·page 8·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Annonces Légales·2016 / N°145·page 14·fr
    ...Karim Ben Yedder représentant de PGI sont membres du comité exécut...
  • Annonces Légales·2017 / N°052·page 47·fr
    ...2017R01894APSF2 # Election des membres du comité d'un syndic Com...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 15·fr
    ...Article premier - Il est créé un comité technique consultatif dans...
  • Annonces Légales·2018 / N°028·page 21·fr
    - Comité des Nominations et des Rémunérations : Ce comité est prés...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 35·fr
    ...d Sadok HOSNI sont membres du Comité Permanent d'Audit Interne ; -...
  • Journal Officiel·2018 / N°005·page 6·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·2025 / N°031·page 3·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2005 / N°084·page 5·fr
    ...- La création d'un comité permanent d'audit est obligatoire pour :...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 5·fr
    ...Article 2 (nouveau) - Les membres des comités des chambres de comm...
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 7·fr
    ...L'ordre du jour de l'assemblée générale est arrêté par le comité d...
  • Journal Officiel·2018 / N°097·page 7·fr
    ...ral des dépenses publiques au comité général des dépenses publique...
  • Journal Officiel·2019 / N°080·page 14·fr
    ...la mutuelle, en sa qualité de comité de gestion provisoire, jusqu'...