...rées d'un liseré rouge sur le plan ci-annexé et se révélant nécess...

...618 du plan cadastral; Au Nord : la G.P. N° 5; A l'Ouest : le T.F...

...elles teintées en bleu sur le plan ci-joint, nécessaires à la créa...

...ance n'est pas requise sur le plan commercial (application du titr...

...- Le plan comptable tunisien. - Les livres de commerce. - Les effe...

...té par un liséré rouge sur le plan ci-joint, occupé par le poste f...

...urée d'un liseré rouge sur le plan ci-annexé, d'une surface de 24 ...

...e les secteurs définis sur le plan communal par les chiffres suiva...

...La commune se charge d'élaborer ledit plan conformément aux dispos...

...Article 22 - le Centre dispose d'un plan comptable arrêté par le M...

...exerçant leur activité sur le plan culturel. **ART. 3.** — Chaque...

...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...

...trait de la parcelle n°140 du plan cadastral de Saltnia région A S...

...stes teintées en rouge sur le plan ci-joint sûres à l'Outd Kharrou...

...'exploitation conformément au plan comptable général. Il établit ...

...Ce plan comprend l'ensemble des mesures susceptibles d'assurer la ...

...urée d'un liseré rouge sur le plan ci-joint et indiqués au tableau...

...Cet immeuble, indiqué par une teinte rose sur le plan ci-joint, es...

... géométrie cotée, soit sur un plan coté avec exécution de courbes ...

...ge et teintée en jaune sur le plan ci-joint et décrite à l'article...