Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2015 / N°145·page 14·fr
    ...dépôt : N° 1098 du 10/8/2015. Comité : Président : Mr El Arbi Hamd...
  • Annonces Légales·2023 / N°096·page 9·fr
    ... P.V N° 13106 du 10/02/2023 Comité : Président : Ahmed Abidi Tré...
  • Journal Officiel·2017 / N°012·page 24·fr
    ...ns du bureau municipal et des comités permanents, et ce, en raison...
  • Annonces Légales·2014 / N°059·page 50·fr
    ...a rémunération des membres du Comité Permanent d'Audit au titre de...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 39·fr
    ...Selon cet acte un nouveau comité a été élu et qui est composé de :...
  • Journal Officiel·1978 / N°013·page 7·fr
    ...— Les Secrétaires Généraux des Comités Culturels Régionaux sont au...
  • Annonces Légales·2023 / N°125·page 10·fr
    ...us le n°1312, il a été élu un comité du syndic de la résidence com...
  • Journal Officiel·2009 / N°104·page 24·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2011 / N°106·page 16·fr
    ...3- Comité Directeur : Khaled Néji (Président), Foued Othman (S G),...
  • Annonces Légales·2015 / N°031·page 50·fr
    ...Délégation El Hamma Comité Administrative : - Président : Rahali ...
  • Annonces Légales·2016 / N°072·page 49·fr
    ...8- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'a...
  • Journal Officiel·1999 / N°075·page 10·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1965 / N°021·page 1·fr
    ...480 **NOMINATION** de Directeurs et des membres des comités de di...
  • Journal Officiel·1980 / N°049·page 2·fr
    ...0 du 22 août 1980, relatif au Comité de Coordination prévu par le ...
  • Annonces Légales·2017 / N°008·page 56·fr
    ...merce, d'envoyer une copie au comité de suivi des entreprises écon...
  • Journal Officiel·2006 / N°103·page 73·fr
    ... 000 | 331 000 | | | Haut Comité du Contrôle Administratif et ...
  • Journal Officiel·2009 / N°102·page 8·fr
    ...mise à niveau approuvé par le comité de pilotage du programme de m...
  • Journal Officiel·2014 / N°074·page 27·fr
    ...é de Jendouba, Après avis du comité national d'évaluation des act...
  • Journal Officiel·2013 / N°083·page 22·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 19·fr
    ...ôt du dossier - Examen par le comité de coordination des options -...