Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1961 / N°007·page 4·fr
    ...2° Membres du Comité de Direction MM. Ahmed ben Hadj Mohamed Zere...
  • Journal Officiel·1962 / N°018·page 5·fr
    ...— Le Comité de Direction présente chaque année au Secrétariat d'Ét...
  • Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr
    ...Pour chaque marque particulière, il est créé un comité particulier...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 5·fr
    ...Membres du Comité de Direction : MM. Kélifa ben Mohamed; Youssef ...
  • Annonces Légales·2017 / N°025·page 17·fr
    ...Mansour NASRI sont membres du Comité Permanent d'Audit Interne ; -...
  • Journal Officiel·1991 / N°083·page 5·fr
    ...3) L'unité des comités des quartiers : Le chef de l'unité des com...
  • Journal Officiel·1998 / N°059·page 20·fr
    ...Le comité technique de privatisation se réunit sur convocation du ...
  • Journal Officiel·1995 / N°052·page 5·fr
    ...- Le comité des projets et programmes universitaires créé par l'ar...
  • Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr
    ...- Le comité examine les communication, renseignements et observati...
  • Journal Officiel·2025 / N°064·page 1·fr
    ...1318 Cessation de fonctions du président du comité général de la f...
  • Annonces Légales·2014 / N°156·page 18·fr
    ...- Monsieur Rached FOURATI est président du Comité Permanant d'Audi...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 27·fr
    ...### 5.1.2 Engagement de créer un comité permanent d'audit La soci...
  • Journal Officiel·2010 / N°090·page 19·fr
    ...eption et de développement au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 5·fr
    ...Les rapports du comité consultatif sont soumis au conseil d'admini...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 38·fr
    ...| -Comité Médical | | | - Préparation de l'attestation de clas...
  • Journal Officiel·1972 / N°035·page 5·fr
    ...Monsieur Mohamed Ben Mabrouk 2°) En qualité de membres du Comité ...
  • Journal Officiel·2023 / N°096·page 3·fr
    ...ganisation et attributions du Comité de contrôle des services publ...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 40·fr
    ...rents comités émanant de ces organes (Comité d'Audit, Comité des R...
  • Journal Officiel·2014 / N°014·page 7·fr
    ...et entités déterminées par le comité des sanctions visé à l'articl...
  • Journal Officiel·2011 / N°074·page 18·fr
    ...17 - Est créée un comité mixte entre la cour des comptes et l'inst...