15 266 résultats pour ""COMIT""
- Journal Officiel·1961 / N°007·page 4·fr...2° Membres du Comité de Direction MM. Ahmed ben Hadj Mohamed Zere...
- Journal Officiel·1962 / N°018·page 5·fr...— Le Comité de Direction présente chaque année au Secrétariat d'Ét...
- Journal Officiel·1985 / N°036·page 3·fr...Pour chaque marque particulière, il est créé un comité particulier...
- Journal Officiel·1958 / N°054·page 5·fr...Membres du Comité de Direction : MM. Kélifa ben Mohamed; Youssef ...
- Annonces Légales·2017 / N°025·page 17·fr...Mansour NASRI sont membres du Comité Permanent d'Audit Interne ; -...
- Journal Officiel·1991 / N°083·page 5·fr...3) L'unité des comités des quartiers : Le chef de l'unité des com...
- Journal Officiel·1998 / N°059·page 20·fr...Le comité technique de privatisation se réunit sur convocation du ...
- Journal Officiel·1995 / N°052·page 5·fr...- Le comité des projets et programmes universitaires créé par l'ar...
- Journal Officiel·1993 / N°091·page 19·fr...- Le comité examine les communication, renseignements et observati...
- Journal Officiel·2025 / N°064·page 1·fr...1318 Cessation de fonctions du président du comité général de la f...
- Annonces Légales·2014 / N°156·page 18·fr...- Monsieur Rached FOURATI est président du Comité Permanant d'Audi...
- Annonces Légales·2010 / N°057·page 27·fr...### 5.1.2 Engagement de créer un comité permanent d'audit La soci...
- Journal Officiel·2010 / N°090·page 19·fr...eption et de développement au comité général de l'administration d...
- Journal Officiel·1996 / N°027·page 5·fr...Les rapports du comité consultatif sont soumis au conseil d'admini...
- Journal Officiel·2001 / N°075·page 38·fr...| -Comité Médical | | | - Préparation de l'attestation de clas...
- Journal Officiel·1972 / N°035·page 5·fr...Monsieur Mohamed Ben Mabrouk 2°) En qualité de membres du Comité ...
- Journal Officiel·2023 / N°096·page 3·fr...ganisation et attributions du Comité de contrôle des services publ...
- Journal Officiel·2017 / N°091·page 40·fr...rents comités émanant de ces organes (Comité d'Audit, Comité des R...
- Journal Officiel·2014 / N°014·page 7·fr...et entités déterminées par le comité des sanctions visé à l'articl...
- Journal Officiel·2011 / N°074·page 18·fr...17 - Est créée un comité mixte entre la cour des comptes et l'inst...