Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Annonces Légales·2007 / N°082·page 16·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1981 / N°068·page 28·fr
    ...Les fournisseurs intéressés sont tenus de se servir des modèles dé...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 20·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Journal Officiel·1960 / N°023·page 19·fr
    ... cours de cet enseignement et serviront de base à des travaux prat...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 6·fr
    ...le produit de la cession servira pour le paiement d'une partie des...
  • Journal Officiel·2014 / N°079·page 5·fr
    ...Les résultats de cette évaluation sont rendus publics et serviront...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 6·fr
    ...porté à la société et pouvant servir à titre quelconque soit direc...
  • Annonces Légales·2017 / N°086·page 36·fr
    ...7- Fixation du montant des jetons de présence à servir aux Adminis...
  • Journal Officiel·2016 / N°070·page 32·fr
    ...on et le développement, - de servir d'interface entre les partena...
  • Annonces Légales·2022 / N°068·page 2·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1981 / N°025·page 30·fr
    ...rs de l'acte original afin de servir comme preuve probante de sa p...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 45·fr
    ...s 2) la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt s...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 52·fr
    ...- Chaque candidat admis au concours doit s'engager à servir dans l...
  • Journal Officiel·1994 / N°037·page 28·fr
    ...olongée jusqu'aux points à desservir par des lignes terminales ana...
  • Annonces Légales·2019 / N°080·page 13·fr
    ...Kef, terre labourable pouvant servir dans l'avenir à l'habitat dan...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 60·fr
    ...nsmission; ce câble devant desservir les gares situées le long du ...
  • Journal Officiel·2010 / N°066·page 25·fr
    ...i) soit vise à faciliter l'activité criminelle ou à servir le but ...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 38·fr
    ... de la réalisation de l'actif servira à éteindre le passif puis à ...
  • Journal Officiel·1978 / N°086·page 38·fr
    ...livré une copie conforme pour servir et valoir ce que de droit. P...
  • Journal Officiel·1989 / N°005·page 8·fr
    ...iques et publications pouvant servir les buts assignés à la sauveg...