Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2014 / N°066·page 36·fr
    ...L'élection du comité du syndic de la résidence : Afef Bennani, pr...
  • Annonces Légales·2016 / N°096·page 34·fr
    ...a été décidé de constituer un comité de syndic selon la répartitio...
  • Annonces Légales·2020 / N°048·page 29·fr
    ...nseil d'Administration et des comités d'audit et des marchés pour ...
  • Journal Officiel·2014 / N°091·page 9·fr
    ...se et analyse des dépenses au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 35·fr
    ...la nomination des membres des comités nationales et régionales cha...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 41·fr
    ...la nomination des membres des comités nationales et régionales cha...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 6·fr
    - Un représentant du comité chargé des droits, des libertés et des...
  • Journal Officiel·1960 / N°049·page 1·fr
    ...1348 NOMINATION du Directeur et des Membres du Comité de Directio...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 2·fr
    ...d'Administration assisté d'un Comité Consultatif. ### ART. 4. — L...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 9·fr
    ...ations émanant des instances, comités et organes onusiens et régio...
  • Journal Officiel·2016 / N°073·page 23·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2008 / N°039·page 34·fr
    ...nant du gouverneur de Tunis. Comité directeur : - Président : Ta...
  • Annonces Légales·2017 / N°134·page 20·fr
    ...Le groupement est désigné par son comité de direction composé d'un...
  • Journal Officiel·2018 / N°097·page 24·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 31·fr
    ...la nomination des membres des comités nationales et régionales cha...
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 43·fr
    ...la nomination des membres des comités nationales et régionales cha...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 5·fr
    ...Vu l'avis exprimé par le Comité Consultatif des Mines en sa séance...
  • Annonces Légales·2014 / N°046·page 60·fr
    ...vices agricole du centre» Le comité Provisoire de la Société mutu...
  • Annonces Légales·2014 / N°055·page 44·fr
    ...t Youssef Jlif Jendouba 8100. Comité de la direction : Président :...
  • Journal Officiel·2013 / N°025·page 11·fr
    ...Président, - un représentant du comité général de la fonction publ...