Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2019 / N°073·page 28·fr
    ...la nomination des membres des comités nationales et régionales cha...
  • Journal Officiel·1960 / N°050·page 1·fr
    ...S DESIGNATION d'un membre du Comité de Gestion de la Caisse Profe...
  • Journal Officiel·1981 / N°032·page 9·fr
    ... novembre 1980; Vu l'avis du Comité interministériel de l'aménage...
  • Annonces Légales·2019 / N°093·page 14·fr
    ...ant l'élection des membres du comité du syndicat et la nomination ...
  • Journal Officiel·2023 / N°148·page 21·fr
    ...dalités de fonctionnement des comités de la communauté portuaire d...
  • Annonces Légales·2009 / N°077·page 29·fr
    ... et l'élection des membres du comité du syndic comme suit : - Pré...
  • Annonces Légales·2019 / N°017·page 45·fr
    ... du syndicat et l'élection de comité du syndicat des propriétaires...
  • Annonces Légales·2020 / N°043·page 15·fr
    ...Un comité aidera le président du syndicat qui se compose de Mme Ne...
  • Journal Officiel·2024 / N°022·page 5·fr
    ...n première instance devant le comité disciplinaire ou en appel dev...
  • Annonces Légales·2016 / N°077·page 16·fr
    Comité: Présidente : Saad Aicha Trésorier : Tamali Mongi 2016D0017...
  • Annonces Légales·2018 / N°059·page 37·fr
    ... patrimoine culturel locale. Comité : - Jalloul Houfi : président...
  • Annonces Légales·2021 / N°120·page 7·fr
    ...Les Orchidées, dont son comité se compose de : Présidente : Mme D...
  • Journal Officiel·2010 / N°101·page 19·fr
    ...ationale, - de participer aux comités de gestion des avantages acc...
  • Journal Officiel·2013 / N°032·page 10·fr
    ...* au comité général de la fonction publique à la présidence du gou...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 40·fr
    ...- Comité administratif : 1) Président : Skhiri Faouzi 2) Secrétair...
  • Annonces Légales·2014 / N°087·page 43·fr
    ... du 8 juillet 2014 un nouveau comité du syndic des propriétaires d...
  • Annonces Légales·2018 / N°095·page 23·fr
    ...Fixation de la rémunération des membres du comité d'audit. 8. Nomi...
  • Annonces Légales·2019 / N°087·page 19·fr
    ...Attribution des montants de jetons de présence des membres du comi...
  • Annonces Légales·2020 / N°066·page 13·fr
    ...u dépôt : N°583 du 23/6/2020. Comité : Président : Necib Arem. Tré...
  • Annonces Légales·2022 / N°083·page 6·fr
    ...sitions légales à cet effet. Comité directif : Président : Rim B...