15 266 résultats pour ""COMIT""
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- Journal Officiel·2020 / N°103·page 8·fr...4 - Les membres du comité technique sont nommés par décision du mi...
- Journal Officiel·2015 / N°095·page 21·fr...8 - Le comité national consultatif et les comités régionaux consul...
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- Journal Officiel·2011 / N°041·page 18·fr...2 - Les agents titulaires et stagiaires du comité général des assu...
- Journal Officiel·1981 / N°065·page 29·fr... Général du Comité de Coordination Anane Salem, Comité de Coordina...
- Journal Officiel·2014 / N°097·page 7·fr...Le président du comité peut inviter toute personne dont la partici...
- Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr...— Le Comité National Consultatif et les Comités Régionaux doivent,...
- Journal Officiel·1984 / N°047·page 5·fr...## Du Comité Olympique Tunisien Art. 46. — Le Comité Olympique Tu...
- Journal Officiel·1959 / N°026·page 3·fr...Les sous-Comités sont chargés de préparer les travaux des Comités ...