Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1997 / N°026·page 9·fr
    Tout membre du comité du syndicat qui s'absenterait durant trois r...
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 4·fr
    ...- Les membres du comité permanent d'évaluation et de ses sous-comi...
  • Journal Officiel·2023 / N°063·page 10·fr
    ...7 - Est issu de la commission supérieure un comité technique charg...
  • Journal Officiel·1996 / N°044·page 9·fr
    ...| | | comité informatique + unité informatique + sous-traitance ...
  • Journal Officiel·2018 / N°084·page 26·fr
    En cas de non-réponse au questionnaire ou d'absence ou si le comit...
  • Journal Officiel·2020 / N°085·page 3·fr
    ...ur conseiller | Directrice au comité général de la fonction publiq...
  • Annonces Légales·2021 / N°124·page 6·fr
    ...**Comité d'Audit** : Ce comité est présidé par Monsieur Sadok ATTI...
  • Journal Officiel·2017 / N°025·page 9·fr
    ...Elle soumet un rapport sur ses activités au comité de surveillance...
  • Journal Officiel·2011 / N°031·page 8·fr
    ...9 - Le comité administratif se réunit, sur convocation de son prés...
  • Journal Officiel·2015 / N°053·page 43·fr
    ...Le président du comité peut créer des groupes de travail spécialis...
  • Journal Officiel·2008 / N°014·page 5·fr
    ...Article 181 - Le comité se compose : - du président du comité, - ...
  • Journal Officiel·2020 / N°103·page 8·fr
    ...4 - Les membres du comité technique sont nommés par décision du mi...
  • Journal Officiel·2015 / N°095·page 21·fr
    ...8 - Le comité national consultatif et les comités régionaux consul...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 13·fr
    ...Le Comité étudie les rapports présentés par les États parties au p...
  • Journal Officiel·2011 / N°041·page 18·fr
    ...2 - Les agents titulaires et stagiaires du comité général des assu...
  • Journal Officiel·1981 / N°065·page 29·fr
    ... Général du Comité de Coordination Anane Salem, Comité de Coordina...
  • Journal Officiel·2014 / N°097·page 7·fr
    ...Le président du comité peut inviter toute personne dont la partici...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 26·fr
    ...— Le Comité National Consultatif et les Comités Régionaux doivent,...
  • Journal Officiel·1984 / N°047·page 5·fr
    ...## Du Comité Olympique Tunisien Art. 46. — Le Comité Olympique Tu...
  • Journal Officiel·1959 / N°026·page 3·fr
    ...Les sous-Comités sont chargés de préparer les travaux des Comités ...