Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°094·page 35·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisisissant : Banque Internationale ...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 37·fr
    ...Les débiteurs saisis : Les héritiers de : Ali Ben Abdelhamid Ktari...
  • Journal Officiel·1992 / N°055·page 9·fr
    ...d'intérêts dans la concession «Isis». Le ministre de l'économie n...
  • Annonces Légales·2004 / N°084·page 6·fr
    ...71.798.654 Le créancier saisissant : Amen Bank, société anonyme, ...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 12·fr
    ...La mise à prix est fixée par le saisissant et vaut adjudication à ...
  • Annonces Légales·2026 / N°054·page 18·fr
    ...Les immeubles saisis à vendre : Les biens saisis font l'objet du ...
  • Annonces Légales·2011 / N°149·page 43·fr
    ...71.800.312 Saisissant : Société Tunisienne de Banque S.A - RC n° ...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 7·fr
    ...Débitteurs saisis : 1- STE LA CONSERVERIE DE THON MEDITHON regist...
  • Journal Officiel·1999 / N°054·page 11·fr
    ...- Le saisisissant doit, dans un délai de quinze jours, signifier a...
  • Annonces Légales·2012 / N°020·page 52·fr
    ...ol2011/n° 100) au profit du saisisissant (A.T.B). Mise à prix : L...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 41·fr
    ...Si les droits du saisissant ne sont pas encore suffisamment établi...
  • Annonces Légales·2018 / N°055·page 65·fr
    ...74227591 Créancier saisisissant : Bouazizi Fatma pour son compte ...
  • Journal Officiel·2001 / N°071·page 15·fr
    ...- moisissures utiles : - rôle naturel - utilisation par l'homme : ...
  • Annonces Légales·2026 / N°085·page 6·fr
    ...Les immeubles saisis à vendre : les biens saisis font l'objet du ...
  • Journal Officiel·2015 / N°077·page 16·fr
    ...56 - Peuvent être saisis les produits, les denrées alimentaires et...
  • Journal Officiel·2015 / N°078·page 16·fr
    ...56 - Peuvent être saisis les produits, les denrées alimentaires et...
  • Journal Officiel·1969 / N°026·page 28·fr
    ...1°) Trois Administrateurs seront obligatoirement choisis parmi le ...
  • Annonces Légales·2021 / N°031·page 15·fr
    ...212013 N°2880) au profit du saisisissant. - hypothèque d'un montan...
  • Journal Officiel·1961 / N°027·page 14·fr
    ...Le jugement qui a prononcé la validité ne confère au saisisissant ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 48·fr
    ...98.351.552 1) Le créancier saisisissant : Banque Internationale ...