Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 032 résultats pour ""PLAN C""
  • Journal Officiel·1976 / N°020·page 28·fr
    ...2°) Dans le cas d'un terrain accidenté, un plan coté comportant le...
  • Journal Officiel·1980 / N°026·page 8·fr
    ... O, P, Q, R, S, T indiquée au plan ci-joint et définie comme suit ...
  • Journal Officiel·2001 / N°065·page 29·fr
    ...es prestations (A,D) | | 4- Plan côté rattaché à l'échelle 1/200...
  • Journal Officiel·1996 / N°078·page 9·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Le domaine...
  • Journal Officiel·1996 / N°056·page 29·fr
    ... 31/12/98 | | - Révision du plan comptable | Direction générale ...
  • Annonces Légales·2019 / N°075·page 19·fr
    ...consiste dans le lot n°234 du plan cadastral du cap bon secteur D,...
  • Annonces Légales·2023 / N°111·page 11·fr
    ...présente la parcelle n° 22 du plan cadastral du gouvernorat de Kai...
  • Journal Officiel·2018 / N°051·page 51·fr
    ...3 - Une copie du présent décret gouvernemental ainsi que le plan c...
  • Journal Officiel·1966 / N°011·page 11·fr
    ...e par un liseré orange sur le plan ci-annexé, d'une superficie tot...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 12·fr
    ...La présentation des comptes sera établie conformément au Plan Comp...
  • Journal Officiel·1996 / N°047·page 21·fr
    ...t le liséré orangé indiqué au plan ci-joint. Art. 2. - Les minist...
  • Annonces Légales·2019 / N°029·page 15·fr
    ...la parcelle n°531 du plan cadastre du Zone Néguèchia (D). Ouest :...
  • Annonces Légales·2011 / N°031·page 51·fr
    ...traite de la parcelle n° 2 du plan cadastre n° 125032 et conforme ...
  • Journal Officiel·1982 / N°063·page 3·fr
    ...A B C D E F G H I tracée sur le plan ci-joint et définie comme sui...
  • Journal Officiel·1980 / N°025·page 7·fr
    ...ndiquée en liseré vert sur le plan ci-joint et définie comme suit ...
  • Journal Officiel·1975 / N°081·page 12·fr
    ...- De mettre au point le plan comptable général. - D'élaborer des p...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 15·fr
    ...e est défini au rapport et le plan ci-joint) 3- Définition de l'é...
  • Annonces Légales·2004 / N°154·page 2·fr
    ...Ledit terrain fait l'objet d'un plan cadastral et porte le n° 101 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°071·page 3·fr
    ...e présent décret ainsi que le plan ci-joint pendant un mois à comp...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 22·fr
    ...e est défini au rapport et le plan ci-joint) 3- L'écurie (Zriba) :...