Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 793 résultats pour ""TAXI""
  • Journal Officiel·1971 / N°053·page 14·fr
    ...— Les taxis munis d'une autorisation délivrée par le Président de ...
  • Journal Officiel·1985 / N°075·page 6·fr
    ...— Les tarifs de transport de personnes par voitures «taxis» autori...
  • Journal Officiel·1997 / N°029·page 4·fr
    ...Les taxis individuels munis d'autorisation délivrées avant la publ...
  • Journal Officiel·1991 / N°053·page 21·fr
    ...— Le montant affiché par le taximètre est majoré de cinquante pour...
  • Journal Officiel·1962 / N°054·page 8·fr
    ...— La zone urbaine et suburbaine dans laquelle les « taxis » munis ...
  • Journal Officiel·2004 / N°013·page 15·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1971 / N°011·page 6·fr
    ...Le Premier Ministre HEDI NOUIRA ## CIRCULATION DES TAXIS Arrêté...
  • Journal Officiel·2006 / N°001·page 10·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1998 / N°026·page 10·fr
    ...Des taxiphones individuels ou regroupés par paire de terminaux peu...
  • Journal Officiel·2026 / N°060·page 17·fr
    ...itures de taxi individuel, de taxi collectif et de taxi grand tour...
  • Journal Officiel·2007 / N°101·page 7·fr
    ...périmètre de transport urbain pour les taxis individuels ou zone d...
  • Journal Officiel·2007 / N°032·page 45·fr
    ...- Des taxiphones et tous terminaux autorisés par le ministère char...
  • Journal Officiel·1968 / N°050·page 4·fr
    ...— Un seul taxi dont l'autorisation est délivrée par le Président d...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 33·fr
    ...carte d'exploitation d'une voiture de taxi ou de «bouage » ou de t...
  • Journal Officiel·1980 / N°065·page 12·fr
    ...ports et des Communications # TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·2009 / N°001·page 11·fr
    ...Le secteur du taxi bénéficiant des avantages fiscaux accordés dans...
  • Journal Officiel·1992 / N°069·page 8·fr
    ...- Le montant affiché par le taximètre est majoré de cinquante pour...
  • Journal Officiel·1981 / N°002·page 14·fr
    ...remier Ministre Mohamed MZALI TAXIS Arrêté du Ministre des Trans...
  • Journal Officiel·1969 / N°005·page 7·fr
    ...**Article unique.** — Les taxis munis d'autorisations délivrées pa...
  • Journal Officiel·1980 / N°067·page 19·fr
    ...## Ministère des Transports et des Communications ### TAXIS **Ar...