Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 54·fr
    ...rents comités émanant de ces organes (comité d'audit, comité des r...
  • Journal Officiel·1980 / N°010·page 2·fr
    ...ainsi qu'auprès des comités de collecte qui seront institués dans ...
  • Journal Officiel·2006 / N°018·page 5·fr
    ... d'administration centrale au comité des contrôleurs d'Etat au Pre...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 12·fr
    ...- Le conseil supérieur des archives est doté d'un comité technique...
  • Journal Officiel·1972 / N°009·page 8·fr
    ...Il préside le Conseil de Perfectionnement et le Comité Scientifiqu...
  • Journal Officiel·2017 / N°101·page 28·fr
    ...Chapitre IV Comité général de la fiscalité, de la comptabilité pu...
  • Journal Officiel·1979 / N°053·page 13·fr
    ...## C — Le Comité Scientifique et Technique Art. 19. — Le Comité S...
  • Journal Officiel·2009 / N°090·page 5·fr
    ...- le comité national de recherche et de sauvetage, - le bureau d'é...
  • Journal Officiel·2021 / N°044·page 12·fr
    ...Article premier - Est créé auprès du ministère de la santé un comi...
  • Journal Officiel·1978 / N°085·page 6·fr
    ...ions de Secrétaire Général du Comité Culturel Régional de Gabès. ...
  • Annonces Légales·2018 / N°135·page 47·fr
    ...gement de la présidence du comité Comité National de l'Union Inter...
  • Journal Officiel·2019 / N°039·page 8·fr
    ...36 - Le comité du rapport et de la programmation se compose du Pre...
  • Annonces Légales·2023 / N°086·page 3·fr
    ...Mohamed Sadok DRISS sont désignés en tant que membres du Comité de...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 51·fr
    ...rents comités émanant de ces organes (comité d'audit, comité des r...
  • Annonces Légales·2014 / N°019·page 54·fr
    ...la renouvellement du mandat du comité du syndic sous la présidence...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 17·fr
    ...Le Comité examine la proposition et applique les critères de sélec...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 46·fr
    ...2019X00037DIVD2 Constituions d'un Comité pour la Construction d'u...
  • Annonces Légales·2011 / N°131·page 41·fr
    ...15 juillet 2011 Comité Directeur : Président : Mr Hédi Bey Vice...
  • Journal Officiel·2017 / N°091·page 43·fr
    ...rents comités émanant de ces organes (Comité d'Audit, Comité des R...
  • Annonces Légales·2024 / N°027·page 5·fr
    ...Mehrez Riahi représentant d'AMEN BANK sont membres du comité d'Aud...