Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 047 résultats pour ""L'EXPRESS""
  • Journal Officiel·1989 / N°020·page 11·fr
    ...— La traduction en arabe de l'expression «Valeurs mobilières» util...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 11·fr
    ...int b) du code des douanes, l'expression "les activités se rapport...
  • Journal Officiel·1995 / N°022·page 16·fr
    ...Dans l'expression de ses avis, le contrôleur doit signaler les fau...
  • Journal Officiel·1968 / N°040·page 8·fr
    ...l'emploi de ce dernier; b) l'expression « égalité de rémunération...
  • Journal Officiel·1994 / N°062·page 7·fr
    ...n; la date de la formalité; l'expression suivante : "copie conform...
  • Journal Officiel·1995 / N°031·page 36·fr
    ...Il leur est interdit d'employer l'expression "Instruments de Mesur...
  • Journal Officiel·1988 / N°039·page 7·fr
    ...consommation» d'une part et l'expression «Taxe sur les prestations...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...— Au sens du présent Code, l'expression « en Tunisie » s'entend de...
  • Journal Officiel·1967 / N°014·page 5·fr
    ...— Pour l'application des dispositions du présent arrêté l'expressi...
  • Journal Officiel·1977 / N°035·page 4·fr
    ...# ARTICLE 6 1°) L'expression « Tarif » désigne, dans les paragrap...
  • Journal Officiel·1975 / N°056·page 33·fr
    ...unicatif, de l'aisance dans l'expression, et d'un certain élan dan...
  • Journal Officiel·2009 / N°065·page 33·fr
    ...4 - L'expression « infraction ordinaire » où qu'elle soit au Code ...
  • Journal Officiel·1966 / N°047·page 3·fr
    ...4) Au sens du présent article, l'expression « pièces de rechange »...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 7·fr
    ...— L'expression « émoluments globaux indiciaires » est remplacée pa...
  • Journal Officiel·1992 / N°068·page 16·fr
    ...tion et de la profondeur de l'expression artistique des aspiration...
  • Journal Officiel·1960 / N°015·page 4·fr
    ...Lorsque l'expression à traduire n'a pas de termes correspondant ou...
  • Journal Officiel·1974 / N°016·page 4·fr
    ...— L'expression « Directeur Général » est supprimée dans toutes les...
  • Journal Officiel·1970 / N°020·page 7·fr
    ... consulaire est inviolable. L'expression « correspondance officiel...
  • Journal Officiel·1959 / N°060·page 4·fr
    ...ou quinze jours effectifs. L'expression « demi-mois » indique un ...
  • Journal Officiel·2003 / N°008·page 10·fr
    ...2) L'expression « profession libérale » comprend en particulier le...