Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1980 / N°021·page 4·fr
    ... formée par le défendeur pour servir de défense à l'action princip...
  • Journal Officiel·1965 / N°061·page 31·fr
    ...Les diapositives après avoir été coupées ou séparées serviront aux...
  • Annonces Légales·2005 / N°039·page 34·fr
    ...cice suivant soit encore pour servir des dividendes aux actionnair...
  • Journal Officiel·1973 / N°026·page 20·fr
    ...ortés à la Société et pouvant servir à un titre quelconque soit di...
  • Annonces Légales·2012 / N°143·page 17·fr
    ...es les obligations émises qui servira de base à la négociation en ...
  • Annonces Légales·2009 / N°106·page 22·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°016·page 24·fr
    ...n, ne sauraient, en aucun cas servir, de logement de fonction. (A...
  • Journal Officiel·1963 / N°054·page 12·fr
    ... 3°) la somme nécessaire pour servir aux actions un premier divide...
  • Journal Officiel·1972 / N°008·page 10·fr
    ...s (émission-réception) devant servir pour les besoins de liaisons ...
  • Journal Officiel·1977 / N°064·page 61·fr
    ...2°) La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de...
  • Annonces Légales·2017 / N°032·page 30·fr
    ...Conception et fabrication de toute pièce pouvant servir à l'aérona...
  • Journal Officiel·1979 / N°059·page 6·fr
    ...2) Les itinéraires à desservir. 3) Les jours et heures de départ ...
  • Journal Officiel·2020 / N°032·page 17·fr
    ...stence de ces difficultés qui servira de base pour apprécier le do...
  • Annonces Légales·2012 / N°014·page 34·fr
    ...ation interne et externe pour servir les intérêts du pays et sa di...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 33·fr
    ...03 du 24 octobre 1974. But : Servir l'art théâtral et de faire co...
  • Annonces Légales·2014 / N°025·page 51·fr
    ...dénoncé avant la vente et qui servira à couvrir les frais de l'act...
  • Annonces Légales·2019 / N°083·page 15·fr
    ...9- Fixation des jetons de présence à servir aux administrateurs. 1...
  • Journal Officiel·1958 / N°054·page 3·fr
    ...gueur des façades imposables, servira de base pour l'établissement...
  • Annonces Légales·2005 / N°067·page 14·fr
    ...tre d'appel téléphonique pour servir des sociétés non résidentes d...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 45·fr
    ...N° B-1387/1 --- ### PROCURATION (DE POUVOIR) Pour valoir et ser...