Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
8 394 résultats pour ""ISIS""
  • Annonces Légales·2014 / N°034·page 32·fr
    ...t le 10/1/2014 au profit du saisisissant. Mise à prix : La mise à...
  • Journal Officiel·1983 / N°018·page 35·fr
    ...4°) Immeubles saisis : 1) Appartement 1er étage sis à Rue Michaud ...
  • Annonces Légales·2021 / N°122·page 8·fr
    ...Laaroussi Ben Mohamed Jbebli, demeurant en France, choisissant son...
  • Annonces Légales·2026 / N°103·page 6·fr
    ...94688027 1) Le créancier saisissant : Houssine Lahdhiri commerçan...
  • Annonces Légales·2011 / N°066·page 40·fr
    ...2) Les saisis : - Echefi Boughanmi, résidant à la Rue Iman n°31 c...
  • Annonces Légales·2020 / N°015·page 18·fr
    ...sement de la Mise à prix Le saisissant : la caisse nationale de s...
  • Journal Officiel·1999 / N°064·page 15·fr
    ...Les modules spécifiques sont choisis par le conseil scientifique d...
  • Annonces Légales·2014 / N°082·page 38·fr
    ... en sa qualité de créancier saisisissant. #### Partie saisie : 1...
  • Journal Officiel·1986 / N°049·page 13·fr
    ...1) Les nom, prénom, profession, domicile et qualité du saisis sait...
  • Annonces Légales·2016 / N°044·page 28·fr
    ... en sa qualité de créancier saisisissant. Partie saisie : Monsie...
  • Annonces Légales·2012 / N°156·page 45·fr
    ...Est exempté des dispositions de cet alinéa le saisissant poursuiva...
  • Annonces Légales·2014 / N°151·page 40·fr
    ...71.245.933 - Les héritiers saisissant : Sassia Karoun, élisant do...
  • Annonces Légales·2017 / N°050·page 33·fr
    ... en sa qualité de créancier saisisissant. Partie saisie : Madame...
  • Annonces Légales·2019 / N°028·page 11·fr
    ...La totalité revenant aux débiteurs saisis de l'immeuble dénommé «C...
  • Annonces Légales·2018 / N°045·page 42·fr
    ...F en sa qualité de créancier saisisant. Partie saisie : Monsieur...
  • Annonces Légales·2009 / N°090·page 21·fr
    ...A-La partie saisissante : Faouzi Ben Ibrahim Ben Mohamed Elgaid fo...
  • Annonces Légales·2017 / N°150·page 66·fr
    ...t le 2/10/2017 au profit du saisisissant. - Le local commercial es...
  • Journal Officiel·1985 / N°062·page 21·fr
    ...— Quels que soient les saisissants, intervenants ou indicateurs, i...
  • Annonces Légales·2025 / N°127·page 7·fr
    ... Sidi Bouzid, Les débiteurs saisis : 1- Khadija Bent Abdessalem ...
  • Annonces Légales·2020 / N°049·page 32·fr
    ...00/P/1183691L Le créancier saisisissant : Mme Mezni Samira, habit...