Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Journal Officiel·1966 / N°008·page 10·fr
    ...a déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le...
  • Journal Officiel·1969 / N°022·page 11·fr
    ...n, demeurant à l'Ariana, 5 Boulevard Farhat Hached, a demandé l'im...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 30·fr
    ...30, devant les P. T. T. de la Soukra. ## ANNONCES LEGALES, REGLEM...
  • Journal Officiel·2015 / N°088·page 38·fr
    ...t dans les écoles primaires relevant du ministère de l'éducation, ...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 9·fr
    ...Des redevances supplémentaires peuvent aussi être instituées en co...
  • Journal Officiel·1967 / N°044·page 8·fr
    ...de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents. --...
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 30·fr
    ...de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents. ##...
  • Annonces Légales·2024 / N°037·page 10·fr
    ...32, boulevard bab bnet, Tunis 3ème étage numéro 09. Partie Advers...
  • Journal Officiel·2020 / N°008·page 17·fr
    ... redevances d'agrément et d'homologation ainsi que les redevances ...
  • Journal Officiel·1963 / N°014·page 7·fr
    ...2° Des redevances annuelles d'abonnement et des taxes, telles qu'e...
  • Journal Officiel·1995 / N°006·page 48·fr
    ...Arrondissement production animale relevant des C.R.D.A. territoria...
  • Journal Officiel·2020 / N°103·page 14·fr
    ...eté publique dans les zones relevant des collectivités locales, te...
  • Journal Officiel·1996 / N°023·page 15·fr
    ...s de vulgarisation agricole relevant du commissariat régional au d...
  • Journal Officiel·2012 / N°067·page 17·fr
    ...a délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat au...
  • Journal Officiel·2016 / N°078·page 33·fr
    ... rattachement de structures relevant de l'ex-ministre de l'éducati...
  • Journal Officiel·2011 / N°079·page 36·fr
    ...8 octobre 2005, relative à l'élevage et aux produits animaux, tell...
  • Journal Officiel·2013 / N°001·page 127·fr
    ...e de l'enseignement de base relevant du Commissariat Régional de l...
  • Journal Officiel·2016 / N°041·page 26·fr
    ...En dehors des cas cités au paragraphe 3.2.3, la redevance est de 1...
  • Journal Officiel·1992 / N°054·page 4·fr
    ...16 - L'élève traduit devant le conseil de discipline est convoqué ...
  • Journal Officiel·1969 / N°003·page 32·fr
    ... 1969 à 9 heures du matin par devant la Chambre des Crières du Tri...