15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2017 / N°124·page 29·fr...22-3-2017, suivant LRAR n° RR 175145783 TN Comité directeur : Pr...
- Annonces Légales·2018 / N°050·page 19·fr...Sidi Aich Centre Gafsa Comité : Président : Mr Amer Chokri Trés...
- Annonces Légales·2012 / N°095·page 36·fr...2012O00099APSF1 ## Homologation de résolutions ### Avis Le comi...
- Annonces Légales·2021 / N°017·page 23·fr... 2020 - Lecture du rapport du comité de contrôle de conformité des...
- Journal Officiel·2009 / N°018·page 18·fr... et fixant la composition des comités scientifiques et pédagogique...
- Journal Officiel·2017 / N°104·page 17·fr...enforcement des capacités des comités et les groupements de dévelo...
- Annonces Légales·2011 / N°145·page 44·fr...organisations et entreprises. Comité directeur : Mr Imed Haddad en...
- Annonces Légales·2015 / N°008·page 40·fr...- Election d'un nouveau comité du syndic. - Révision des cotisatio...
- Annonces Légales·2017 / N°041·page 57·fr...8- fixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'...
- Annonces Légales·2018 / N°001·page 19·fr... a décidé de voter un nouveau comité de syndic de co-propriétaires...
- Annonces Légales·2022 / N°039·page 16·fr...28 février 2022 Le comité d'administration est composé de 7 membr...
- Journal Officiel·2014 / N°001·page 35·fr...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
- Annonces Légales·2004 / N°160·page 7·fr...Le comité directeur est composé comme suit : - Mr Abdelaziz Bacca...
- Annonces Légales·2015 / N°072·page 11·fr...dépôt : N° 415 du 19/9/2014. Comité : Président : Mr Abdelkader ...
- Journal Officiel·1993 / N°044·page 5·fr...vice du suivi des travaux des comités consultatifs de cession à la...
- Journal Officiel·2008 / N°093·page 77·fr... participation aux travaux du comité chargé du suivi et de l'évalu...
- Annonces Légales·2025 / N°083·page 22·fr...Convocation le Comité temporaire de la Coopérative de Services Agr...
- Journal Officiel·2016 / N°097·page 46·fr...ut particulier aux membres du comité général d'inspection du trava...
- Journal Officiel·2018 / N°023·page 10·fr...cution des recommandations du comité de suivi et de pilotage de l'...
- Annonces Légales·2010 / N°033·page 43·fr...emblée a élu à l'unanimité le comité du syndicat qui se compose de...