Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·1973 / N°024·page 56·fr
    ...Les enchères publiques auront lieu par devant la Chambre des Criee...
  • Journal Officiel·1977 / N°032·page 25·fr
    ... 1977 à 9 heures du matin par devant la chambre des créées du trib...
  • Annonces Légales·2007 / N°062·page 37·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Annonces Légales·2021 / N°032·page 20·fr
    ...at à la cour de cassation, Boulevard Ibn Badiss Khezama - Sousse, ...
  • Journal Officiel·2024 / N°017·page 19·fr
    ...s des surveillants généraux relevant du ministère de l'éducation. ...
  • Journal Officiel·1977 / N°027·page 18·fr
    ...le dinars, outre les frais s'élevant à cent quarante sept dinars t...
  • Annonces Légales·2004 / N°132·page 12·fr
    ...Boulevard 7 novembre 4039 Sousse RC : B110 781 199 Aux termes du...
  • Journal Officiel·1991 / N°041·page 29·fr
    ...| | | | - Têtes de levage électromagnétiques... | | 85.11 | 8...
  • Journal Officiel·2013 / N°099·page 27·fr
    ...ratoires et dans les lycées relevant du ministère de l'éducation e...
  • Annonces Légales·2015 / N°047·page 50·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·2023 / N°060·page 65·fr
    ... (32,8 MDT) représente la contrevaleur en dinars, aux taux de chan...
  • Journal Officiel·1982 / N°084·page 46·fr
    ...S ETABLISSEMENTS | Montant des Evaluations | | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·2010 / N°046·page 23·fr
    ...rattachement des structures relevant de l'ex-ministre de l'éducati...
  • Journal Officiel·2021 / N°021·page 4·fr
    ...s postes comptables publics relevant du ministère des finances, V...
  • Journal Officiel·2025 / N°149·page 5·fr
    ...cadres des métiers du sport relevant du ministère de la jeunesse, ...
  • Journal Officiel·1968 / N°047·page 15·fr
    ...a déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 18·fr
    ...Lundi 23/12/2024 à partir de 9h du matin devant la chambre des cré...
  • Journal Officiel·2009 / N°087·page 33·fr
    ...la jeunesse et de l'enfance relevant des ministères de la jeunesse...
  • Annonces Légales·2018 / N°096·page 44·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Annonces Légales·2009 / N°096·page 27·fr
    ...Devancé par un abrit de 3 m sur 4 il comporte une fenêtre cotée su...