Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2016 / N°094·page 11·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°053·page 16·fr
    ...Président de comité de direction : Nasri Nacer. Trésorier : Ballo...
  • Annonces Légales·2018 / N°058·page 30·fr
    ...Fixation du montant des rémunérations de membres du comité permane...
  • Journal Officiel·2011 / N°042·page 34·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...
  • Annonces Légales·2026 / N°005·page 18·fr
    ... l'article 11 de celui-ci, le comité Journal Officiel de la Répub...
  • Journal Officiel·2012 / N°088·page 34·fr
    ...ncières et un représentant du comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2016 / N°035·page 5·fr
    ... des bureaux exécutifs ou des comités directeurs des associations ...
  • Journal Officiel·2021 / N°033·page 28·fr
    ...et du développement social au comité général de la promotion socia...
  • Annonces Légales·2016 / N°055·page 61·fr
    ...- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'au...
  • Annonces Légales·2007 / N°005·page 15·fr
    ...N° 1517 du 12 septembre 2006. Comité : Président : Med Ben Ali Bra...
  • Journal Officiel·1984 / N°079·page 55·fr
    ... | | | | 36 | — Compte du Comité National de Solidarité Social...
  • Annonces Légales·2023 / N°036·page 14·fr
    ...nistrateurs et des membres de comités pour l'exercice 2022; 6. Qui...
  • Journal Officiel·2020 / N°078·page 14·fr
    ...ces, - suivre les travaux des comités d'octroi des divers titres e...
  • Journal Officiel·2020 / N°108·page 16·fr
    ...s « Covid-19 », Vu l'avis du comité de contrôle de la conformité ...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 33·fr
    ...ner et suivre les travaux des comités locaux de facilitation, - su...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 37·fr
    10- Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Annonces Légales·2023 / N°006·page 19·fr
    ...2023R00088SODB3 ## Avis Nous sommes membres du comité fondateur,...
  • Journal Officiel·2026 / N°052·page 26·fr
    ... jury, et constituer des sous-comités pour mener les épreuves oral...
  • Annonces Légales·2026 / N°100·page 12·fr
    ...Fixation des jetons de présence des membres du comité permanent d'...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 1·fr
    ...69 DESIGNATION des membres du comité consultatif du District de Tu...