Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2016 / N°022·page 55·fr
    ...administration, après avis du comité d'orientation de l'école et d...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 7·fr
    ... l'avis favorable émis par le Comité Consultatif des Mines lors de...
  • Annonces Légales·2020 / N°024·page 16·fr
    ...Fixation du montant des Jetons de présence et rémunération des com...
  • Journal Officiel·2013 / N°028·page 7·fr
    ...membre, - un représentant du comité général du budget de l'Etat, a...
  • Annonces Légales·2013 / N°006·page 28·fr
    ... Chaabane au profit de la Ste COMIT par acte du 10-7-2012 enregist...
  • Annonces Légales·2017 / N°003·page 50·fr
    ...ement n°16805817 a été élu le comité suivant : Président du syndi...
  • Annonces Légales·2022 / N°011·page 3·fr
    ...Ammar MARZOUGUI sont membres du comité permanent d'audit interne c...
  • Annonces Légales·2016 / N°042·page 46·fr
    ...che Ariana 2027 - Tunisie Le comité fondateur : Adnen Hasnaoui :...
  • Annonces Légales·2018 / N°077·page 54·fr
    ...é Erriadh V - Sousse, dont le comité se compose : Président : Mr ...
  • Journal Officiel·2013 / N°023·page 21·fr
    ...président, - un représentant du comité général de la fonction publ...
  • Journal Officiel·2014 / N°073·page 30·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1966 / N°017·page 6·fr
    ...ustrielle et institution d'un comité des eaux; Vu le décret du 12...
  • Journal Officiel·1977 / N°025·page 22·fr
    ...la comité de coordination du parti destourien A l'Ouest : Jilani ...
  • Journal Officiel·1984 / N°043·page 38·fr
    ...le Comité Le Président : Chedly Siala N° D-501/2 VENTE DES PART...
  • Annonces Légales·2025 / N°156·page 19·fr
    ... l'article 11 de celui-ci, le comité fondateur de la société commu...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 13·fr
    ...Le comité provisoire de la direction des affaires du culte israéli...
  • Annonces Légales·2017 / N°147·page 48·fr
    ... 'changeant des expériences' Comité administratif : président de ...
  • Annonces Légales·2019 / N°006·page 37·fr
    ... : RR238081809 du 16/10/2018. Comité directeur : Présidente : Imen...
  • Annonces Légales·2019 / N°042·page 9·fr
    ...017 - L'élection d'un nouveau comité du syndic pour une durée de 3...
  • Annonces Légales·2023 / N°041·page 7·fr
    ...2023T00344APSF1 ### Constitution du comité du syndicat de la rési...