Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2024 / N°013·page 10·fr
    ...urel Sidi Ali Ben Aoun 9210. Comité : 1. Présidente : Bekri Elfe...
  • Journal Officiel·2009 / N°051·page 23·fr
    ...me de Moknine, Après avis du comité scientifique et pédagogique d...
  • Journal Officiel·2013 / N°015·page 16·fr
    ...administration, après avis du comité d'orientation de l'école et d...
  • Annonces Légales·2017 / N°088·page 8·fr
    ...N° 530 du 20/6/2017 Comité Président : Mr Jafel Mabrouki 2017D0...
  • Annonces Légales·2020 / N°036·page 17·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit au titre de...
  • Annonces Légales·2022 / N°087·page 7·fr
    ...ce à attribuer aux Membres du Comité Permanent d'Audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2010 / N°101·page 10·fr
    ...- Approbation de l'allocation d'une subvention au comité d'entrepr...
  • Annonces Légales·2011 / N°110·page 23·fr
    ...Composition du comité directeur: - Président : Mohamed Lamine Bacc...
  • Journal Officiel·2018 / N°098·page 10·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2023 / N°072·page 7·fr
    Vu le décret n° 2013-5093 du 22 novembre 2013, relatif au comité d...
  • Annonces Légales·2026 / N°108·page 18·fr
    ...3/ Nomination de deux membres du Comité Permanent d'Audit. 4/ Pouv...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 11·fr
    ...Le comité : - Le président : Mme Karkoub Ghadhifa. - Le secrétair...
  • Annonces Légales·2018 / N°063·page 12·fr
    ...dépôt : N° 393 du 28/2/2018. Comité : Président : Mr Bachir Seli...
  • Annonces Légales·2005 / N°049·page 8·fr
    ...c 7 résidence Ennozha Ariana. Comité : - Dhouha Hassine : présiden...
  • Annonces Légales·2015 / N°074·page 37·fr
    ... domaine de l'e- gouvernance, Comité exécutif : Président : Chiheb...
  • Annonces Légales·2019 / N°005·page 43·fr
    ...13 novembre 2018 le bureau du comité élu est composé de messieurs ...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 39·fr
    ...Fixation du montant des Jetons de présence et rémunération des com...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 25·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 14·fr
    ...tres, l'IAA s'assure de la concomitance de l'enregistrement des de...
  • Journal Officiel·2022 / N°079·page 16·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité national d'évaluation des act...