Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1998 / N°092·page 3·fr
    ...- le comité permanent d'évaluation a pour mission d'assurer l'éval...
  • Annonces Légales·2017 / N°135·page 49·fr
    ...Composition du comité directeur de 9 membres au lieu de 4 membres....
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 12·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 33·fr
    ...dent du comité du contrôle d'Etat, - Le président du comité de con...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 146·fr
    ...Une telle réunion sera également convoquée par le Comité internati...
  • Journal Officiel·2011 / N°013·page 5·fr
    ...un comité général et un comité technique. Journal Officiel de la ...
  • Annonces Légales·2026 / N°104·page 10·fr
    ...2026R02480APSF2 --- Election d'un comité d'un syndic Résidence ...
  • Journal Officiel·1998 / N°094·page 6·fr
    ...## Section III - Le comité scientifique de l'entreprise Art. 7. -...
  • Journal Officiel·2014 / N°013·page 11·fr
    ...r 2010, portant création d'un comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2008 / N°067·page 10·fr
    ...ux des redevances revenant au comité général des assurances et pré...
  • Journal Officiel·1961 / N°041·page 3·fr
    ...## SECTION IV ### Les Comités Consultatifs Régionaux **ART. 11.*...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 10·fr
    ...4 - Le comité institué en vertu de l'article 3 du présent décret g...
  • Journal Officiel·2020 / N°115·page 26·fr
    ...mposition du comité national consultatif et des comités régionaux ...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 42·fr
    ...Suite à la suspension des travaux du comité consultatif des hydroc...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 4·fr
    ...— Comité consultatif des hydrocarbures : Il est créé un comité con...
  • Journal Officiel·1978 / N°056·page 18·fr
    ...Monsieur Latif Ben El Habib b) En qualité des membres du Comité d...
  • Journal Officiel·2013 / N°077·page 6·fr
    Article 3 (nouveau) - Le comité des chambres de commerce et d'indu...
  • Journal Officiel·2018 / N°062·page 8·fr
    ...10 - Est créé à la Présidence du gouvernement un comité de pilotag...
  • Annonces Légales·2024 / N°136·page 5·fr
    ...Mohamed Sadok DRISS sont désignés en tant que membres du Comité de...
  • Journal Officiel·1968 / N°025·page 4·fr
    ...— La Convention relative à la création d'un Comité des Transports ...