Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 043 résultats pour ""SERVIR""
  • Journal Officiel·1979 / N°065·page 29·fr
    ...Les fournisseurs intéressés sont tenus de se servir des modèles dé...
  • Annonces Légales·2020 / N°070·page 3·fr
    ...t l'existence de créance, qui servira à la libération des actions ...
  • Journal Officiel·1972 / N°020·page 39·fr
    ...— la somme nécessaire pour servir aux actionnaires un intérêt de 5...
  • Annonces Légales·2017 / N°151·page 17·fr
    ...ns subordonnées émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°021·page 11·fr
    ...Les entreprises s'engagent à servir des avances sur prestations de...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 44·fr
    ...aires ci-dessus cités qui lui servira comme pièce justificative. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°038·page 6·fr
    ... activité et de sa manière de servir. Chacun des éléments énuméré...
  • Annonces Légales·2012 / N°088·page 17·fr
    ...Les éventuels oppositions doivent servir recevables à l'adresse 9 ...
  • Annonces Légales·2021 / N°100·page 2·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Annonces Légales·2023 / N°137·page 5·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1958 / N°102·page 16·fr
    ... compte tenu de la manière de servir de l'agent. ART. 10. — Nul n...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 5·fr
    ...ma", le produit de la cession servira pour le paiement d'une parti...
  • Annonces Légales·2017 / N°017·page 27·fr
    ... après l'extinction du passif serviront d'abord à rembourser aux a...
  • Journal Officiel·1978 / N°078·page 69·fr
    ...ociété Nationale du Liege qui servira de siège social. Ce local e...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 21·fr
    ... de la ville permettant de desservir équitablement aussi bien le C...
  • Annonces Légales·2012 / N°065·page 37·fr
    ...2012300745SRUB2 # AUTRES SOCIETES ## SERVIRAMA GIE-Groupement d...
  • Journal Officiel·1995 / N°040·page 8·fr
    ...- Les majorations à servir aux salariés rémunérés à la tâche, à la...
  • Journal Officiel·1991 / N°001·page 10·fr
    ...— un plan de local établissant son aptitude à servir de kouttab ; ...
  • Annonces Légales·2019 / N°085·page 6·fr
    ...les obligations émises et qui servira de base pour les besoins de ...
  • Journal Officiel·1960 / N°001·page 7·fr
    ... activité et de sa manière de servir. Chacun des éléments énuméré...