Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2006 / N°063·page 51·fr
    ...président du comité médical, - docteur Belkiss Meddeb : médecin ch...
  • Journal Officiel·2014 / N°022·page 7·fr
    ... 22 novembre 2013, relatif au comité du contrôle d'Etat relevant d...
  • Journal Officiel·2015 / N°006·page 25·fr
    ...orité portuaire après avis du comité de sécurité, sûreté, santé, p...
  • Journal Officiel·1982 / N°035·page 11·fr
    ...1979, portant création d'un « comité de coordination des travaux d...
  • Annonces Légales·2019 / N°043·page 24·fr
    ...résidences et des membres des comités. Les titulaires d'au moins ...
  • Journal Officiel·2013 / N°080·page 26·fr
    ...l 2007, portant création d'un comité ministériel pour la coordinat...
  • Annonces Légales·2011 / N°084·page 51·fr
    ...655 du 17 Mars 2011- - La comité fondatrice : Sami Remadi : Présid...
  • Annonces Légales·2013 / N°057·page 48·fr
    ...7) Fixation des jetons de présence et de la rémunération du Comité...
  • Annonces Légales·2020 / N°047·page 31·fr
    ...t rémunération des membres du comité permanent d'audit) ; 6) Quitu...
  • Journal Officiel·1982 / N°077·page 12·fr
    ...édecin de son choix devant le Comité de recours. ## Chapitre II. ...
  • Journal Officiel·1991 / N°052·page 9·fr
    ...— L'élaboration de la synthèse des rapports des comités sectoriels...
  • Annonces Légales·2017 / N°076·page 55·fr
    ... de la composition du nouveau comité directeur de la commission N...
  • Annonces Légales·2024 / N°151·page 16·fr
    ...ntemporaine du monde entier. Comité directeur : Présidente : Salm...
  • Annonces Légales·2013 / N°046·page 35·fr
    ...Souk Jédid Sidi Bouzid 9121. Comité : Président : Abdelhakim Alo...
  • Annonces Légales·2012 / N°043·page 40·fr
    ...71 3247 02 Composition du comité fondateur de l'association : Pr...
  • Journal Officiel·1981 / N°084·page 4·fr
    ...45% - Fonds Spécial du Trésor du Comité National de Solidarité Soc...
  • Annonces Légales·2015 / N°051·page 49·fr
    ...onale d'Ingénieurs de Tunis. Comité de Direction : Hatem Zenzri ...
  • Annonces Légales·2019 / N°094·page 17·fr
    ...lturels et environnementaux - Comité administratif - Président : b...
  • Journal Officiel·2016 / N°006·page 13·fr
    ...33.4 Le Dépositaire Central des Titres s'assure de la concomitance...
  • Annonces Légales·2007 / N°018·page 23·fr
    ...on n° 216 du 7 février 2007. Comité : Président : Med Salah Ben ...