Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
74 340 résultats pour ""EVA""
  • Annonces Légales·2007 / N°033·page 54·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Annonces Légales·2025 / N°001·page 15·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 22·fr
    ...Chaque fois qu'un travailleur est appelé à comparaître devant le c...
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 16·fr
    ...- les compétences des juridictions civiles - la procédure devant l...
  • Journal Officiel·2000 / N°017·page 16·fr
    ...on des listes des activités relevant des secteurs prévus par les a...
  • Annonces Légales·2009 / N°143·page 27·fr
    au siège de la STIP Boulevard de la terre B.P, N° 77 -1003 -Tunis ...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 34·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 11 heures, devant la gare de Nabeul. ##...
  • Journal Officiel·1989 / N°044·page 5·fr
    ...L'ordre de mérite agricole grade «Chevalier» est conféré aux perso...
  • Journal Officiel·2001 / N°074·page 32·fr
    ...Il peut également se saisir d'office des questions relevant du dom...
  • Journal Officiel·2007 / N°027·page 22·fr
    ...Le district régional territorialement compétent relevant de la soc...
  • Journal Officiel·2015 / N°008·page 13·fr
    ...urs de la commande publique relevant de la Présidence du gouvernem...
  • Journal Officiel·1972 / N°010·page 12·fr
    ...a déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 60·fr
    ...de la Commission de Révision, devant les tribunaux compétents. --...
  • Journal Officiel·1977 / N°011·page 35·fr
    ...Le rendez-vous est fixé à 9 heures, devant la Délégation du Fahs. ...
  • Journal Officiel·1984 / N°074·page 18·fr
    ...atégorie des établissements relevant du Ministère de l'Education N...
  • Journal Officiel·2001 / N°011·page 24·fr
    ... précision les attributions relevant de chaque poste d'emploi dans...
  • Journal Officiel·2016 / N°065·page 32·fr
    ...lics soumis à sa tutelle ou relevant des collectivités locales, en...
  • Journal Officiel·2017 / N°045·page 40·fr
    ...rmation professionnelle lui relevant. Les établissements auxiliai...
  • Journal Officiel·1973 / N°018·page 24·fr
    ...a déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Djebenian...
  • Annonces Légales·2022 / N°155·page 23·fr
    ...e délimitation des terrains relevant du domaine privé de l'Etat du...