Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2021 / N°054·page 29·fr
    ...9 avril 1993, relatif au haut comité du contrôle administratif et ...
  • Journal Officiel·2024 / N°100·page 34·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité de labélisation, Vu le décre...
  • Annonces Légales·2010 / N°077·page 35·fr
    ..., Sfax El Jadida et a voté le comité du syndic Mr Rochdi Dammak pr...
  • Annonces Légales·2012 / N°067·page 60·fr
    ...indemnités exceptionnelles au comité exécutif 8/ Fixation du monta...
  • Annonces Légales·2012 / N°071·page 40·fr
    ...5) Comité fondateur : - Président : Ismail Dhaief Allah. - Secrét...
  • Journal Officiel·1982 / N°015·page 9·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2015 / N°139·page 43·fr
    ...uction Suite à la réunion du comité directeur de la Coopérative a...
  • Annonces Légales·2021 / N°037·page 35·fr
    ...Fixation des jetons de présence et de la rémunération du comité d'...
  • Journal Officiel·2021 / N°032·page 15·fr
    ...ra », Vu l'avis favorable du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2007 / N°019·page 14·fr
    ...sa n° 58 du 17 octobre 2006. Comité directeur : - Mouldi Ben Tah...
  • Annonces Légales·2009 / N°102·page 18·fr
    ...e d'Assurance Maladie dont le comité fondateur est constitué par l...
  • Annonces Légales·2015 / N°068·page 14·fr
    ...N° 112 du 26/01/2015 Comité : Président : Mr Ali Felhi. 2015D00...
  • Annonces Légales·2016 / N°080·page 33·fr
    ...2016X01065APSF2 # Avis de composition du nouveau comité élu de l'...
  • Annonces Légales·2018 / N°118·page 14·fr
    ...édé à l'élection d'un nouveau comité fixe qui se compose des membr...
  • Journal Officiel·2004 / N°089·page 16·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 22·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Annonces Légales·2024 / N°060·page 2·fr
    ...Président du comité fondateur Jalel Haddaji 93900929 2024S00655SO...
  • Annonces Légales·2016 / N°039·page 54·fr
    ...a rémunération des membres du comité permanent d'audit. 7- Affecta...
  • Annonces Légales·2023 / N°029·page 8·fr
    ...rgene Hergla, dont le nouveau comité se compose : Présidente : He...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 16·fr
    ...Election du nouveau comité du Syndicat de la Résidence Aida. Les ...