Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2015 / N°004·page 20·fr
    ...- un représentant du comité général de la fonction publique à la P...
  • Journal Officiel·2021 / N°084·page 12·fr
    ... l'avis favorable émis par le comité consultatif des hydrocarbures...
  • Annonces Légales·2017 / N°062·page 47·fr
    ...7- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'a...
  • Annonces Légales·2017 / N°073·page 50·fr
    ...ct de comportement civilisé. Comité directeur : Président : Haye...
  • Journal Officiel·2003 / N°047·page 103·fr
    ...l, le secrétaire général, les comités municipaux, les arrondisseme...
  • Journal Officiel·2018 / N°022·page 15·fr
    ...e des secteurs économiques au comité général du développement sect...
  • Journal Officiel·2024 / N°090·page 9·fr
    ...l du travail et présidente du comité général du travail et des rel...
  • Journal Officiel·1973 / N°035·page 10·fr
    ...km²) ; Vu l'avis émis par le comité consultatif des mines lors de...
  • Journal Officiel·1978 / N°031·page 14·fr
    ...Vu l'avis favorable exprimé par le Comité Consultatif des Mines lo...
  • Annonces Légales·2018 / N°043·page 27·fr
    ...**Comité** : - Président : Jamil Selmi - Vice-président : Lamia O...
  • Annonces Légales·2023 / N°113·page 9·fr
    ...2023R02261APSF2 ### Réunion extraordinaire du comité de Syndic, ...
  • Annonces Légales·2005 / N°132·page 9·fr
    ...ition : N° 131 du 4 mai 2004. Comité : - Président : D. Missaoui A...
  • Annonces Légales·2005 / N°168·page 10·fr
    ...Liste du comité de direction : Karmous Noureddine, directeur : Pr...
  • Annonces Légales·2023 / N°108·page 8·fr
    ...n n°05 en date du 11/9/2023. Comité : - Présidente de l'associati...
  • Annonces Légales·2024 / N°031·page 6·fr
    ...a été décidé de renouveler le comité directeur comme suit : Prési...
  • Annonces Légales·2024 / N°142·page 18·fr
    ... actifs de la société SEREPT Comité : Foued Kammoun : Président ...
  • Annonces Légales·2004 / N°041·page 5·fr
    ...ès-verbal de la réunion de la comité de l'immeuble Journal Offici...
  • Journal Officiel·1972 / N°026·page 9·fr
    ...Monsieur Belgacem El Guedri 2°) En qualité de membres du Comité d...
  • Journal Officiel·1974 / N°044·page 33·fr
    ...scutés par le Directeur et le comité des étudiants, soit portés de...
  • Annonces Légales·2011 / N°071·page 34·fr
    ...n° 2762 du 02 Mars 2011 au gouvernorat de Tunis Comité fondateur :...