Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Annonces Légales·2026 / N°046·page 31·fr
    ...nseil d'Administration et des Comités issus du Conseil; 8. Informa...
  • Annonces Légales·2010 / N°150·page 51·fr
    ...environnement dans la région Comité : - Le président : Mohamed Al...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 41·fr
    ...3- Comité Directif : Président : Saoussen Bouabidi. Secrétaire G...
  • Annonces Légales·2020 / N°034·page 6·fr
    ...a été décidé que le bureau du comité soit composé comme suit: Pré...
  • Annonces Légales·2022 / N°063·page 11·fr
    ... - box - kik boxing- karaté. Comité : Président : Tej eddine Mis...
  • Annonces Légales·2024 / N°050·page 12·fr
    ...ropriétaires et nomination du comité Conformément au procès-verba...
  • Annonces Légales·2016 / N°147·page 52·fr
    ...rer au JORT, et d'informer le comité de suivi des entreprises en d...
  • Annonces Légales·2018 / N°147·page 27·fr
    ...Om Laabid, Nefza, Béja code postal 9010 Comité : Président : Ahmed...
  • Annonces Légales·2023 / N°082·page 6·fr
    ... il a été décidé de nommer un Comité temporaire chargé de la gouve...
  • Annonces Légales·2005 / N°162·page 3·fr
    ...n° 2977/0220 du 3 août 2005. Comité directeur : il se compose com...
  • Annonces Légales·2013 / N°003·page 37·fr
    ...ppartement 31 - La mannouba. Comité fondateur : Président : Nehl...
  • Annonces Légales·2018 / N°054·page 47·fr
    ...ixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'exer...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 18·fr
    ...'une indemnité aux membres du Comité Permanent d'Audit 12- Désigna...
  • Journal Officiel·1999 / N°068·page 5·fr
    ...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
  • Annonces Légales·2023 / N°149·page 8·fr
    ...et de désigner les membres du comité de syndic comme suit : - Mon...
  • Annonces Légales·2019 / N°055·page 37·fr
    ...12) Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
  • Journal Officiel·1973 / N°029·page 24·fr
    ...ns des 21 et 28 avril 1973 du Comité d'exporta; Vu l'avis de la C...
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 21·fr
    ...odalités de fonctionnement du comité consultatif des transports te...
  • Annonces Légales·2006 / N°009·page 34·fr
    ...: N° 1/106 du 3 février 2005. Comité : Président : Dr. Faycel Daly...
  • Annonces Légales·2007 / N°024·page 15·fr
    ... : N° 14 du 28 février 2007. Comité : - Khlifi Shili : Président...