15 266 résultats pour ""COMIT""
- Annonces Légales·2026 / N°046·page 31·fr...nseil d'Administration et des Comités issus du Conseil; 8. Informa...
- Annonces Légales·2010 / N°150·page 51·fr...environnement dans la région Comité : - Le président : Mohamed Al...
- Annonces Légales·2017 / N°042·page 41·fr...3- Comité Directif : Président : Saoussen Bouabidi. Secrétaire G...
- Annonces Légales·2020 / N°034·page 6·fr...a été décidé que le bureau du comité soit composé comme suit: Pré...
- Annonces Légales·2022 / N°063·page 11·fr... - box - kik boxing- karaté. Comité : Président : Tej eddine Mis...
- Annonces Légales·2024 / N°050·page 12·fr...ropriétaires et nomination du comité Conformément au procès-verba...
- Annonces Légales·2016 / N°147·page 52·fr...rer au JORT, et d'informer le comité de suivi des entreprises en d...
- Annonces Légales·2018 / N°147·page 27·fr...Om Laabid, Nefza, Béja code postal 9010 Comité : Président : Ahmed...
- Annonces Légales·2023 / N°082·page 6·fr... il a été décidé de nommer un Comité temporaire chargé de la gouve...
- Annonces Légales·2005 / N°162·page 3·fr...n° 2977/0220 du 3 août 2005. Comité directeur : il se compose com...
- Annonces Légales·2013 / N°003·page 37·fr...ppartement 31 - La mannouba. Comité fondateur : Président : Nehl...
- Annonces Légales·2018 / N°054·page 47·fr...ixation de la rémunération du comité permanent d'audit pour l'exer...
- Annonces Légales·2019 / N°081·page 18·fr...'une indemnité aux membres du Comité Permanent d'Audit 12- Désigna...
- Journal Officiel·1999 / N°068·page 5·fr...tions de chef de division des comités de quartiers au gouvernorat ...
- Annonces Légales·2023 / N°149·page 8·fr...et de désigner les membres du comité de syndic comme suit : - Mon...
- Annonces Légales·2019 / N°055·page 37·fr...12) Fixation de la rémunération des membres du Comité Permanent d'...
- Journal Officiel·1973 / N°029·page 24·fr...ns des 21 et 28 avril 1973 du Comité d'exporta; Vu l'avis de la C...
- Journal Officiel·2010 / N°009·page 21·fr...odalités de fonctionnement du comité consultatif des transports te...
- Annonces Légales·2006 / N°009·page 34·fr...: N° 1/106 du 3 février 2005. Comité : Président : Dr. Faycel Daly...
- Annonces Légales·2007 / N°024·page 15·fr... : N° 14 du 28 février 2007. Comité : - Khlifi Shili : Président...