Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·2020 / N°088·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 31·fr
    ...Le comité est chargé notamment de : - élaborer le plan de travail...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 26·fr
    ...Le comité d'orientation a pour mission de : — faire des recommanda...
  • Annonces Légales·2013 / N°070·page 42·fr
    ...2013T04092APSF2 Renouvellement du Comité de l'Amicale du Personne...
  • Journal Officiel·1986 / N°005·page 4·fr
    ...# MINISTERE DE L'ECONOMIE NATIONALE # COMITES REGIONAUX DE SURVEI...
  • Journal Officiel·1987 / N°036·page 9·fr
    ...- d'assurer le secrétariat du comité national de supervision; - d'...
  • Annonces Légales·2015 / N°049·page 19·fr
    ...a Said Moussa sont membres du comité exécutif de crédit. Par aill...
  • Annonces Légales·2016 / N°143·page 48·fr
    ...2016R04720DIVD2 ## Formation du comité d'entretien d'une mosquée ...
  • Annonces Légales·2012 / N°034·page 50·fr
    ...2- la candidature au comité directeur n'est autorisée que pour tou...
  • Journal Officiel·2023 / N°125·page 3·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Annonces Légales·2020 / N°051·page 4·fr
    ...embres du comité permanent d'Audit, des membres du Comité de rémun...
  • Journal Officiel·2007 / N°044·page 11·fr
    ...- Le comité de pilotage prévu à l'article 24 du présent décret est...
  • Journal Officiel·2013 / N°050·page 4·fr
    ... d'administration centrale au comité général de la fonction publiq...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 8·fr
    ...e l'Etat de 3ème catégorie au comité général de l'administration d...
  • Journal Officiel·2003 / N°102·page 6·fr
    Les missions de ce comité consistent notamment en ce qui suit : -...
  • Journal Officiel·2019 / N°069·page 5·fr
    ...Article premier - Est ouvert au Haut comité du contrôle administra...
  • Journal Officiel·2013 / N°043·page 5·fr
    ... d'administration centrale au comité général des services communs ...
  • Journal Officiel·1996 / N°042·page 30·fr
    ...) suivi | Comité Départemental de l'Informatique + Comité adhoc | ...
  • Journal Officiel·2026 / N°072·page 20·fr
    ...0,5 point par staff | | | | 1 | | | | Membre comité (s...
  • Journal Officiel·2008 / N°006·page 38·fr
    - informer les parties concernées des décisions rendues par le com...