2 043 résultats pour ""SERVIR""
- Journal Officiel·1979 / N°045·page 41·fr...s de de tout matériel pouvant servir au travaux ci-dessus mentionn...
- Annonces Légales·2018 / N°028·page 28·fr...rdinaire d 18 Juin 2016 est à servir pour lui en nette d'Impôts. -...
- Journal Officiel·1981 / N°033·page 34·fr...aurant où il est utilisé pour servir le couscous d'une façon origi...
- Annonces Légales·2014 / N°115·page 20·fr...tions subordonnées émises qui servira de base à la négociation en ...
- Journal Officiel·1980 / N°064·page 10·fr...Ces effets primaires seront conservés par les banques pour servir ...
- Journal Officiel·1964 / N°057·page 10·fr... activité et de sa manière de servir. Chacun des éléments énuméré...
- Journal Officiel·1980 / N°017·page 8·fr...Le reste servira aux essais prévus à l'article 6 du présent décret...
- Journal Officiel·2000 / N°009·page 38·fr...el et ne peuvent en aucun cas servir pour une finalité autre que c...
- Journal Officiel·1968 / N°053·page 13·fr... s'il y a lieu de continuer à servir à l'intéressé cette indemnité...
- Annonces Légales·2008 / N°046·page 41·fr...L'assemblée a décidé aussi de servir à partir du 1er mai 2008, un ...
- Journal Officiel·1991 / N°086·page 23·fr... destiné essentiellement à desservir des stations mobiles lorsque ...
- Annonces Légales·2017 / N°069·page 29·fr...2017R02689SODB2 --- **Sté SERVIRAMA Y.R** **GIE - Groupement d'...
- Journal Officiel·2006 / N°065·page 13·fr...ore le cahier des charges qui servira pour la deuxième phase. Art...
- Journal Officiel·1974 / N°073·page 10·fr...Il pourra se servir de documents de son choix. ## II. — Option sc...
- Journal Officiel·1984 / N°058·page 27·fr...e la manière générale de s'en servir. 3°) En cas d'urgence au cour...
- Journal Officiel·1969 / N°008·page 7·fr...ficiaire s'oblige notamment à servir au terme de ses études l'État...
- Journal Officiel·1971 / N°014·page 9·fr...La somme nécessaire pour servir aux actionnaires un premier divide...
- Annonces Légales·2007 / N°034·page 66·fr... autre partie un local devant servir d'habitat. Ce terrain possèd...
- Annonces Légales·2008 / N°022·page 73·fr...ffe du tribunal de Tunis pour servir de référence en cas de besoin...
- Journal Officiel·1959 / N°051·page 7·fr...es Nations Unies et le second servira à l'oblitération de la nouve...