Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
15 266 résultats pour ""COMIT""
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 21·fr
    ...6 - Le conseil peut habiliter son président ou un comité restreint...
  • Annonces Légales·2015 / N°114·page 2·fr
    ...- Mise en place d'un comité de pilotage. - Questions diverses. 20...
  • Journal Officiel·1993 / N°014·page 24·fr
    ...Monsieur Tahar Guiga, est chargé des fonctions de président du com...
  • Annonces Légales·2019 / N°074·page 22·fr
    ...on n°66 du 3 décembre 2015 du Comité National de Gestion des Avoir...
  • Annonces Légales·2023 / N°122·page 20·fr
    ...s ### Assemblée générale Le comité fondateur de la société citoy...
  • Annonces Légales·2005 / N°070·page 6·fr
    ...ONS Nomination d'un nouveau Comité de Syndic des Propriétés Rés...
  • Annonces Légales·2018 / N°111·page 39·fr
    ...- Approbation du PV du comité de rémunération du 16/7/2018. - Attr...
  • Journal Officiel·2022 / N°023·page 11·fr
    ...position et fonctionnement du comité consultatif des hydrocarbures...
  • Journal Officiel·1971 / N°043·page 2·fr
    ...u Trésor intitulé « Compte du Comité National de Solidarité Social...
  • Annonces Légales·2007 / N°023·page 24·fr
    ...Composition du comité directeur : Président de l'amicale : Haithe...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 35·fr
    ...2 en date du 12 Avril 2011 6) Comité directeur Présidente : Mariem...
  • Annonces Légales·2016 / N°052·page 62·fr
    ...inistration et des membres du comité d'audit permanent 8. Nominati...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 13·fr
    ...- aux membres du corps, détachés pour exercer au sein du haut comi...
  • Annonces Légales·2017 / N°047·page 57·fr
    ...10- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'...
  • Annonces Légales·2019 / N°069·page 32·fr
    ...lée générale constitutive Le comité constitutif de la société mut...
  • Annonces Légales·2021 / N°111·page 8·fr
    ...Il a été élu un nouveau comité qui se compose comme suit : - Prés...
  • Annonces Légales·2012 / N°084·page 30·fr
    ... Bourguiba 9100 Sidi Bouzid. Comité : Président : Kacem Zied. Vi...
  • Annonces Légales·2013 / N°033·page 39·fr
    ...Avenue 20 Mars Bou-salem Comité directeur : Président : Lassed O...
  • Annonces Légales·2013 / N°108·page 32·fr
    ...t des sciences théologiques. Comité directeur : Président : Moha...
  • Annonces Légales·2016 / N°063·page 56·fr
    ...11- Fixation de la rémunération des membres du comité permanent d'...